Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau
SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 15/06/2021
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE MESURE D'ACTIVITE PARTIELLE - SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 06/12/2021
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - SOCIETE SGHI
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 18/02/2022
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES 2022 POUR LA SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 28/10/2022
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SGHI
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 10/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE DE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2023 - SOCIETE SGHI
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 10/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL DE LA SOCIETE SGHI
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 15/12/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES POUR L’ANNEE 2024 POUR LA SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 30/01/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2025 POUR LA SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST
ACCORD
SOCIETE DE MANAGEMENT PROPRETE ET SERVICES
Accord d'entreprise SOCIETE DE MANAGEMENT PROPRETE ET SERVICES 09/04/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DEFINITION DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS POUR LE RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE DE MANAGEMENT PROPRETE ET SERVICES
ACCORD
SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRAC
Accord d'entreprise SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRAC 19/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
SOCIETE FINANCIERE BERT
Accord d'entreprise SOCIETE FINANCIERE BERT 21/07/2023
UN ACCORD LIE A LA PENIBILITE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE FINANCIERE BERT 21/07/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU LE 28/10/2016 RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE LA DEDUCTION FORFAITAIRE SPECIFIQUE AU PERSONNEL ROULANT
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE FINANCIERE BERT 12/05/2023
UN ACCORD ACTANT L'INTEGRATION DE LA SOCIETE MALAURIE DANS L'UES GROUPE BERT
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE FINANCIERE BERT 11/12/2025
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD
SOFT SOCIAL PARTNERS
Accord d'entreprise SOFT SOCIAL PARTNERS 25/03/2022
Accord collectif sur le télétravail au sein de la société Soft Social Partners
ACCORD
Accord d'entreprise SOFT SOCIAL PARTNERS 25/03/2022
Accord relatif au forfait annuel en jours au sein de la société Soft Social Partners
ACCORD
SOGAD
Accord d'entreprise SOGAD 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SOGEMA GESTION
Accord d'entreprise SOGEMA GESTION 29/08/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
SOIP
Accord d'entreprise SOIP 25/10/2024
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SOLICE DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise SOLICE DEVELOPPEMENT 10/03/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise SOLICE DEVELOPPEMENT 28/03/2023
Avenant n3° à la convention d'unité économique et sociale
AVENANT
Accord d'entreprise SOLICE DEVELOPPEMENT 28/03/2023
AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE établie le 11 octobre 2005
AVENANT
Accord d'entreprise SOLICE DEVELOPPEMENT 16/02/2024
Accord négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SOLICE DEVELOPPEMENT 07/10/2024
Accord Handicap & Proches Aidants En faveur de l’intégration et du maintien dans l’emploi des personnes porteuses de handicap 2024/2025/2026
ACCORD
Accord d'entreprise SOLICE DEVELOPPEMENT 25/02/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2025
ACCORD
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