Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau
SGHI
Accord d'entreprise SGHI 30/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ÉCONOMIQUE 2026
ACCORD
SI GLOBAL SERVICES
Accord d'entreprise SI GLOBAL SERVICES 26/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SILGAN DISPENSING SYSTEMS SERVICES
Accord d'entreprise SILGAN DISPENSING SYSTEMS SERVICES 24/06/2021
Accord de substitution
ACCORD
SKILS
Accord d'entreprise SKILS 18/03/2025
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise SKILS 18/03/2025
Accord collectif sur la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD
SMARTEMIS SERVICES FRANCE
Accord d'entreprise SMARTEMIS SERVICES FRANCE 23/09/2025
Accord collectif d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail FORFAIT JOURS
ACCORD
SMO HAUTE GARONNE MONTAGNE
Accord d'entreprise SMO HAUTE GARONNE MONTAGNE 17/11/2023
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise SMO HAUTE GARONNE MONTAGNE 17/11/2023
Accord sur les primes et accessoires de rémunération
ACCORD
SMURFIT KAPPA EUROPE
Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA EUROPE 16/05/2024
Accord Collectif d'entreprise fixant les modalités de recours au forfait jours sur l'année
ACCORD
SO-BOIS SUPPORT
Accord d'entreprise SO-BOIS SUPPORT 02/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOC ENTRAIDE ACTION PSYCHOLOGIQUE
Accord d'entreprise SOC ENTRAIDE ACTION PSYCHOLOGIQUE 08/07/2019
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise SOC ENTRAIDE ACTION PSYCHOLOGIQUE 01/01/2024
mise en œuvre du dispositif d'Astreinte du service CJSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC ENTRAIDE ACTION PSYCHOLOGIQUE 30/09/2024
Avenant interprétatif n°1 à l'accord signé le 1er janvier 2024 relatif à la mise en oeuvre du dispositif d'astreinte du service CJSE
AVENANT
Accord d'entreprise SOC ENTRAIDE ACTION PSYCHOLOGIQUE 16/07/2026
Avenant n°2 à l'accord signé le 1er janvier 2024 relatif à la mise en oeuvre du dispositif d'astreinte du service CJSE
AVENANT
SOC INDUST CONSTR APPAREI MATERIEL ELECT
Accord d'entreprise SOC INDUST CONSTR APPAREI MATERIEL ELECT 23/06/2026
Accords collectif de l'UES Sicame portant sur la négociation annuelle obligatoire salariale Juin 2026
ACCORD
SOCAFL HOLDING
Accord d'entreprise SOCAFL HOLDING 18/03/2019
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours des cadres
ACCORD
SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 24/01/2019
NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 13/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES POUR L’ANNEE 2020 SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 15/06/2021
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE MESURE D'ACTIVITE PARTIELLE - SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 06/12/2021
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - SOCIETE SGHI
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 18/02/2022
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES 2022 POUR LA SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 28/10/2022
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SGHI
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 10/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE DE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2023 - SOCIETE SGHI
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 10/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL DE LA SOCIETE SGHI
ACCORD
Société de Gestion HotelInvest
Accord d'entreprise Société de Gestion HotelInvest 23/07/2020
ACCORD SUR LES MODALITES DEROGATOIRES DE RECOURS AUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE
ACCORD
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