Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 15/12/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES POUR L’ANNEE 2024 POUR LA SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 30/01/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2025 POUR LA SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MANAGEMENT PROPRETE ET SERVICES 09/04/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DEFINITION DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS POUR LE RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE DE MANAGEMENT PROPRETE ET SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRAC 19/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FINANCIERE BERT 21/07/2023
UN ACCORD LIE A LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FINANCIERE BERT 21/07/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU LE 28/10/2016 RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE LA DEDUCTION FORFAITAIRE SPECIFIQUE AU PERSONNEL ROULANT
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE FINANCIERE BERT 12/05/2023
UN ACCORD ACTANT L'INTEGRATION DE LA SOCIETE MALAURIE DANS L'UES GROUPE BERT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FINANCIERE BERT 11/12/2025
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOFT SOCIAL PARTNERS 25/03/2022
Accord collectif sur le télétravail au sein de la société Soft Social Partners
ACCORD

Accord d'entreprise SOFT SOCIAL PARTNERS 25/03/2022
Accord relatif au forfait annuel en jours au sein de la société Soft Social Partners
ACCORD

Accord d'entreprise SOGAD 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEMA GESTION 29/08/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOIP 25/10/2024
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOLICE DEVELOPPEMENT 10/03/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOLICE DEVELOPPEMENT 28/03/2023
Avenant n3° à la convention d'unité économique et sociale
AVENANT

Accord d'entreprise SOLICE DEVELOPPEMENT 28/03/2023
AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE établie le 11 octobre 2005
AVENANT

Accord d'entreprise SOLICE DEVELOPPEMENT 16/02/2024
Accord négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOLICE DEVELOPPEMENT 07/10/2024
Accord Handicap & Proches Aidants En faveur de l’intégration et du maintien dans l’emploi des personnes porteuses de handicap 2024/2025/2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOLICE DEVELOPPEMENT 25/02/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOLICE DEVELOPPEMENT 10/06/2025
AVENANT N°4 A LA CONVENTION D'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE Etablie le 11 octobre 2005
AVENANT

Accord d'entreprise SOLITHIME 24/01/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTIONS TRANSPORTS INDUSTRIELS ET LOGIQUE-INTERNATIONAL 18/05/2021
ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE LA SOCIETE STIL INTERNATIONAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTIONS TRANSPORTS INDUSTRIELS ET LOGIQUE-INTERNATIONAL 29/10/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTIONS TRANSPORTS INDUSTRIELS ET LOGIQUE-INTERNATIONAL 01/01/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTIONS TRANSPORTS INDUSTRIELS ET LOGIQUE-INTERNATIONAL 01/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE DE LA SOCIETE STIL International
ACCORD