Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

Accord d'entreprise GSF SERVICES CDG 14/12/2022
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise H-AIR 06/09/2017
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise H-AIR 04/04/2018
Prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise H-AIR 17/01/2019
Accord d'entreprise H AIR relatif à la désignation et à l'organisation des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise H-AIR 29/06/2018
Accord de substitution H-AIR
ACCORD

Accord d'entreprise H-AIR 31/07/2018
Accord d'entreprise H-AIR Négociation Annuelle 2018
ACCORD

Accord d'entreprise H-AIR 14/05/2018
Accord reltif aux modalités d'organisation de la journée de solidarité dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise H-AIR 13/11/2019
Accord d'établissement H AIR ST EXUPERY dans le cadre de la négociation annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise H-AIR 28/04/2020
Accord d'entreprise Négociation annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ICTS MARSEILLE PROVENCE 18/12/2017
Un avenant à l'accord de participation du 13/11/2014
AVENANT

Accord d'entreprise ICTS MARSEILLE PROVENCE 30/12/2019
Avenant 4 à l'accord collectif relatif au régime de remboursement frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ICTS MARSEILLE PROVENCE 17/03/2020
Accord d'entreprise relatif à la NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ICTS MARSEILLE PROVENCE 23/04/2021
avenant a l'accord d'entreprise relatif à la NAO 2016
AVENANT

Accord d'entreprise ICTS MARSEILLE PROVENCE 23/04/2021
AVENANT 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise ICTS MARSEILLE PROVENCE 14/06/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE CONSECUTIVE A LA REDUCTION DURABLE D'ACTIVITE DE LA SOCIETE
ACCORD

Accord d'entreprise ICTS MARSEILLE PROVENCE 18/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ICTS MARSEILLE PROVENCE 18/11/2022
Accord sur la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ICTS MARSEILLE PROVENCE 18/11/2022
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur dite PPV 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LADYBIRD AIR SERVICES 19/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE JOURNALIERE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LADYBIRD AIR SERVICES 19/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LADYBIRD AIR SERVICES 30/07/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des conventions de forfait en jours pour le personnel cadres et non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise LADYBIRD AIR SERVICES 30/07/2020
Accord d'entreprise portant sur la période d'essai
ACCORD

Accord d'entreprise LADYBIRD AIR SERVICES 06/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DISPOSITIONS PROPRES A L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise LADYBIRD AIR SERVICES 06/10/2020
Accord d'entreprise relatif à la prime de gratification
ACCORD

Accord d'entreprise LADYBIRD AIR SERVICES 22/03/2023
Accord d'entreprise portant sur le versement de la prime partage de la valeur
ACCORD