Accords d'entreprise : Services funéraires

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES MERCIER SARL 16/01/2023
UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION DE CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES PUBLIQUES LA ROCHELLE 26/03/2018
TEMPS DE TRAVAIL QVT ET CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES PUBLIQUES LA ROCHELLE - RE - AUNIS 26/06/2025
PV NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES PUBLIQUES LA ROCHELLE - RE-AUNIS 26/03/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PONS FUNERAIRE 05/07/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUELE NE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PREVISEO OBSEQUES 19/12/2018
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PREVISEO OBSEQUES 30/01/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PREVISEO OBSEQUES 31/01/2020
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PREVISEO OBSEQUES 11/06/2021
accord sur le télétravail au sein de Previseo
ACCORD

Accord d'entreprise PREVISEO OBSEQUES 26/01/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un congé supplementaire pour anciennete
ACCORD

Accord d'entreprise ROC ECLERC 22/04/2022
Accord d'entreprise sur la définition du périmètre de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ROC ECLERC 13/01/2023
Accord d'entreprise négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ROC ECLERC 27/01/2023
Accord d'entreprise négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ROC ECLERC 29/06/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise S.O.G.E.C.H. 07/05/2024
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAEM LOCALE DES POMPES FUNEBRES DE LA VILLE DE PARIS 05/01/2023
protocole d'accord négociations salariales 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAEM POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES 26/10/2017
l'avenant n° 1, signé le 26/10/2017, à l'accord de Participation du 15/09/2010
AVENANT

Accord d'entreprise SARL ASSISTANCE FUNERAIRE SERVICES VILA 07/10/2022
Accord d’entreprise sur le travail de nuit, le travail du dimanche et diverses compensations en cas de situations particulières
ACCORD

Accord d'entreprise SARL B. NAULLEAU 19/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SARL MERIGOT POMPES FUNEBRES 06/05/2024
Accord relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SARL MISSEMER MARCEL 05/02/2021
PV DE CONSULTATION DES SALARIES SUR L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PECHENARD 05/08/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise SARL POMPES FUNEBRES OCEANES 13/10/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du temps partiel annualisé
ACCORD

Accord d'entreprise SARL SAINT AMAND FUNERAIRE 10/07/2018
ACCORD SUR LA CREATION D UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS MMC GAILLARD 09/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD