Accords d'entreprise : Services funéraires
PREVISEO OBSEQUES
Accord d'entreprise PREVISEO OBSEQUES 26/01/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un congé supplementaire pour anciennete
ACCORD
ROC ECLERC
Accord d'entreprise ROC ECLERC 22/04/2022
Accord d'entreprise sur la définition du périmètre de mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ROC ECLERC 13/01/2023
Accord d'entreprise négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise ROC ECLERC 27/01/2023
Accord d'entreprise négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise ROC ECLERC 29/06/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD
S.O.G.E.C.H.
Accord d'entreprise S.O.G.E.C.H. 07/05/2024
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
SAEM LOCALE DES POMPES FUNEBRES DE LA VILLE DE PARIS
Accord d'entreprise SAEM LOCALE DES POMPES FUNEBRES DE LA VILLE DE PARIS 05/01/2023
protocole d'accord négociations salariales 2023
ACCORD
SAEM POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES
Accord d'entreprise SAEM POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES 26/10/2017
l'avenant n° 1, signé le 26/10/2017, à l'accord de Participation du 15/09/2010
AVENANT
SARL ASSISTANCE FUNERAIRE SERVICES VILA
Accord d'entreprise SARL ASSISTANCE FUNERAIRE SERVICES VILA 07/10/2022
Accord d’entreprise sur le travail de nuit, le travail du dimanche et diverses compensations en cas de situations particulières
ACCORD
SARL B. NAULLEAU
Accord d'entreprise SARL B. NAULLEAU 19/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SARL MERIGOT POMPES FUNEBRES
Accord d'entreprise SARL MERIGOT POMPES FUNEBRES 06/05/2024
Accord relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
SARL MISSEMER MARCEL
Accord d'entreprise SARL MISSEMER MARCEL 05/02/2021
PV DE CONSULTATION DES SALARIES SUR L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SARL PECHENARD
Accord d'entreprise SARL PECHENARD 05/08/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD
SARL POMPES FUNEBRES OCEANES
Accord d'entreprise SARL POMPES FUNEBRES OCEANES 13/10/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du temps partiel annualisé
ACCORD
SARL SAINT AMAND FUNERAIRE
Accord d'entreprise SARL SAINT AMAND FUNERAIRE 10/07/2018
ACCORD SUR LA CREATION D UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SAS MMC GAILLARD
Accord d'entreprise SAS MMC GAILLARD 09/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
SAS POMPES FUNEBRES A/C MAURIENNAISES
Accord d'entreprise SAS POMPES FUNEBRES A/C MAURIENNAISES 08/03/2021
Accord collectif sur augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SAS SERVICES FUNERAIRES COMTE
Accord d'entreprise SAS SERVICES FUNERAIRES COMTE 02/01/2024
UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SDC
Accord d'entreprise SDC 19/02/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de repos et au fractionnement des congés payés pour le site de Pons
ACCORD
SEM PFI
Accord d'entreprise SEM PFI 16/05/2018
UN ACCORD RELATIF AUX SENIORS
ACCORD
SEM PFI DE LA REGION GRENOBLOISE
Accord d'entreprise SEM PFI DE LA REGION GRENOBLOISE 21/12/2017
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SEM PFI DE LA REGION GRENOBLOISE 21/12/2017
UN ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SEM PFI DE LA REGION GRENOBLOISE 22/11/2018
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
SEM POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L'AGGLOMERATION TOURANGELLE
Accord d'entreprise SEM POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L'AGGLOMERATION TOURANGELLE 29/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES AU SEIN DE LA SEM POMES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L'AGGLOMERATION TOURANGELLE
ACCORD
SEM POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA SAINTONGE
Accord d'entreprise SEM POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA SAINTONGE 26/03/2018
TEMPS DE TRAVAIL ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - CONGES PAYES
ACCORD
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