Accords d'entreprise : Services funéraires

Accord d'entreprise PECH BLEU - MARBRERIE YEDRA 14/12/2021
l'accord de substitution du statut collectif applicable au personnel de la société Pech Bleu Marbrerie Yedra
ACCORD

Accord d'entreprise PFA POMPES FUNEBRES ASSISTANCE 08/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PFI DE LA REGION GRENOBLOISE 06/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PFI DE LA REGION GRENOBLOISE 08/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PFI DE LA REGION GRENOBLOISE 16/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PHOENIX 30/12/2024
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise POLE FUNERAIRE PUBLIC DE L'ALBIGEOIS 21/04/2021
Accord d'entreprise : renonciation collective au régime des jours de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise POLE FUNERAIRE PUBLIC METROPOLE DE LYON 08/08/2018
PROCES VERBAL FINAL NAO NEGOCIATION BLOC 1 ET 2
ACCORD

Accord d'entreprise POLE FUNERAIRE PUBLIC-METROPOLE DE LYO 08/08/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise POLE FUNERAIRE PUBLIC-METROPOLE DE LYON 03/06/2019
accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise POLE FUNERAIRE PUBLIC-METROPOLE DE LYON 22/03/2023
Accord conclu dans le cadre de la négociation obligatoire pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise POLE FUNERAIRE PUBLIC-METROPOLE DE LYON 28/06/2024
ACCORD A LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise POLE FUNERAIRE PUBLIC-METROPOLE DE LYON 05/06/2025
Accord conclu dans le cadre de la négociation obligatoire pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ALAIN HOFFARTH 21/05/2024
Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale et à la définition du périmètre (UES)
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ALPINES 20/10/2025
UN ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES BALDASSANO 01/05/2024
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES BALDINI LECLAIRE 28/10/2021
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES BALDINI LECLAIRE 05/11/2025
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES BONHOMME 08/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES BREMAND 24/02/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES CATON 16/12/2025
Accord relatif à l'organisation de la durée du travail sous forme de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES D LIEVRE 04/04/2024
Accord collectif de travail relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES D LIEVRE 04/04/2024
Accord collectif portant sur diverses mesures en matière de temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES D LIEVRE 04/04/2024
Accord collectif de travail relatif à la rémunération du temps de travail de nuit, des dimanches et des journées fériées chômées
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES DE CE MONDE A L'AUTRE 17/04/2024
Mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD