Accords d'entreprise : Services funéraires

Accord d'entreprise OGF 18/12/2024
Accord collectif de groupe relatif aux régimes de prévoyance « incapacité, invalidité, décès » applicables au sein du groupe OGF
ACCORD

Accord d'entreprise OGF 24/07/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, ÉGALITE PROFESSIONNELLE F/H, QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL Année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OGF 05/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections du Comité Social et Economique au sein de la Société OGF SAS
ACCORD

Accord d'entreprise OGF 19/10/2023
Accord relatif au fonctionnement et aux moyens des représentants de proximité au sein d'OGF SAS
ACCORD

Accord d'entreprise OGF CREMATORIUMS 19/12/2025
ACCORD RELATIF À LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE (UES) OGF Crématoriums
ACCORD

Accord d'entreprise OGF SA 22/11/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique et de Représentants de proximité au sein d'OGF SA
ACCORD

Accord d'entreprise OGF SA 13/12/2018
Avenant n°4 à l'Accord d'Entreprise du 9 avril 2002 relatif à la classification du personnel ouvriers et des employés, techniciens, agents de maîtrise et cadres commerciaux
AVENANT

Accord d'entreprise OGF SA 13/05/2019
Accord relatif au fonctionnement et aux moyens des représentants de proximité au sein d'OGF SA
ACCORD

Accord d'entreprise OGF SERVICES FUNERAIRES 13/02/2026
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT ET AUX MOYENS DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE AU SEIN D’OGF SERVICES FUNERAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise OGF SERVICES FUNERAIRES 13/02/2026
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique au sein d'OGF Services Funéraires
ACCORD

Accord d'entreprise OGF SERVICES FUNERAIRES 13/02/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise OGF SERVICES FUNERAIRES 19/02/2026
Accord relatif à la rémunération variable des Commerciaux et Cadres Commerciaux
ACCORD

Accord d'entreprise P.F.2 21/07/2025
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise P.F.2 12/08/2026
TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS FOURCHOTTE 30/03/2023
Accord d'entreprise relatif au temps partiel annualisé
ACCORD

Accord d'entreprise PECH BLEU - MARBRERIE YEDRA 14/12/2021
l'accord de substitution du statut collectif applicable au personnel de la société Pech Bleu Marbrerie Yedra
ACCORD

Accord d'entreprise PFA POMPES FUNEBRES ASSISTANCE 08/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PFI DE LA REGION GRENOBLOISE 06/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PFI DE LA REGION GRENOBLOISE 08/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PFI DE LA REGION GRENOBLOISE 16/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PHOENIX 30/12/2024
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise POLE FUNERAIRE PUBLIC DE L'ALBIGEOIS 21/04/2021
Accord d'entreprise : renonciation collective au régime des jours de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise POLE FUNERAIRE PUBLIC METROPOLE DE LYON 08/08/2018
PROCES VERBAL FINAL NAO NEGOCIATION BLOC 1 ET 2
ACCORD

Accord d'entreprise POLE FUNERAIRE PUBLIC-METROPOLE DE LYO 08/08/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise POLE FUNERAIRE PUBLIC-METROPOLE DE LYON 03/06/2019
accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD