Accords d'entreprise : Services funéraires

Accord d'entreprise POLE FUNERAIRE PUBLIC-METROPOLE DE LYON 22/03/2023
Accord conclu dans le cadre de la négociation obligatoire pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise POLE FUNERAIRE PUBLIC-METROPOLE DE LYON 28/06/2024
ACCORD A LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise POLE FUNERAIRE PUBLIC-METROPOLE DE LYON 05/06/2025
Accord conclu dans le cadre de la négociation obligatoire pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ALAIN HOFFARTH 21/05/2024
Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale et à la définition du périmètre (UES)
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ALPINES 20/10/2025
UN ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES BALDASSANO 01/05/2024
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES BALDINI LECLAIRE 28/10/2021
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES BALDINI LECLAIRE 05/11/2025
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES BONHOMME 08/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES BREMAND 24/02/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES CATON 16/12/2025
Accord relatif à l'organisation de la durée du travail sous forme de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES D LIEVRE 04/04/2024
Accord collectif de travail relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES D LIEVRE 04/04/2024
Accord collectif portant sur diverses mesures en matière de temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES D LIEVRE 04/04/2024
Accord collectif de travail relatif à la rémunération du temps de travail de nuit, des dimanches et des journées fériées chômées
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES DE CE MONDE A L'AUTRE 17/04/2024
Mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES DE FRANCE 06/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU REGIME DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES DE LA BALME DE SILLINGY 16/09/2018
ccord d entreprise relatif à la prime d'ancienneté au sein de la société de Pompes funèbres de la Balme de Sillingy
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES DEBRAY 09/09/2025
Accord du 9 septembre 2025 sur l'annualisation du temps de travail au sein de la SAS Pompes Funèbres DEBRAY
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES DETE 13/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE BERTHELOT 03/01/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE BERTHELOT 19/09/2018
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes du 28 septembre 2018 au 27 septembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE BERTHELOT 12/12/2018
LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE DE LA SOCIETE PFMB
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE BERTHELOT 21/01/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE BERTHELOT 11/02/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE BERTHELOT 02/02/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) pour l'année 2021
ACCORD