Accords d'entreprise : Services funéraires

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES DE FRANCE 06/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU REGIME DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES DE LA BALME DE SILLINGY 16/09/2018
ccord d entreprise relatif à la prime d'ancienneté au sein de la société de Pompes funèbres de la Balme de Sillingy
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES DEBRAY 09/09/2025
Accord du 9 septembre 2025 sur l'annualisation du temps de travail au sein de la SAS Pompes Funèbres DEBRAY
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES DETE 13/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE BERTHELOT 03/01/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE BERTHELOT 19/09/2018
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes du 28 septembre 2018 au 27 septembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE BERTHELOT 12/12/2018
LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE DE LA SOCIETE PFMB
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE BERTHELOT 21/01/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE BERTHELOT 11/02/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE BERTHELOT 02/02/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE BERTHELOT 01/02/2022
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE BERTHELOT 19/10/2022
Un Accord d'entreprise relatif à l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes du 16 novembre 2022 au 15 novembre 2026
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE BERTHELOT 13/02/2023
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE BERTHELOT 26/02/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE BERTHELOT 18/02/2025
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE BERTHELOT 26/02/2026
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE VOUZINOISES 21/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES GUERIN 01/06/2022
accord d'entreprise portant aménagement du temps de travail dans le cadre de conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES 12/12/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES 25/03/2024
UN ACCORD D’AMENAGEMENT PORTANT ORGANISATION DE CYCLES DE TRAVAIL ET DU TRAVAIL EN EQUIPES
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES 31/01/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA 26/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE ST BRIEUC 26/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LA MISE EN PLACE DE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES JOUBERT 26/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise POMPES FUNEBRES M (M ETANT L'ABREVIATION DE MA 17/08/2021
Accord relatif à l'organisation du temps de travail et à la rémunération au sein de la société Pompes Funèbres M
ACCORD