Accords d'entreprise : Supports juridiques de programmes
ARCADE-VYV PROMOTION SUD-EST
Accord d'entreprise ARCADE-VYV PROMOTION SUD-EST 22/11/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ARCADE-VYV PROMOTION SUD-EST 22/11/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, LA JOURNEE DE SOLIDARITE LES JOURS FERIES ET LES CONGES
ACCORD
Accord d'entreprise ARCADE-VYV PROMOTION SUD-EST 22/11/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ARCADE-VYV PROMOTION SUD-EST 22/11/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise ARCADE-VYV PROMOTION SUD-EST 06/02/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE SUR LA PRIME PARTAGE DE LA VALEUR ET SUR LE RACHAT DE RTT
ACCORD
Accord d'entreprise ARCADE-VYV PROMOTION SUD-EST 06/02/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE TITRE RESTAURANT
ACCORD
AU FIL DES DEUX FLEUVES
Accord d'entreprise AU FIL DES DEUX FLEUVES 23/01/2025
Accord collectif relatif à la durée et à l’aménagement du temps de travail
ACCORD
AVINIM GROUPE
Accord d'entreprise AVINIM GROUPE 30/09/2025
Accord d'intéressement
ACCORD
BREIZH COOP
Accord d'entreprise BREIZH COOP 12/07/2024
Accord collectif d'entreprise de la société Breizh Coop suite à la mise en place de la CCN des organilsmes publics et coopératifs de l'habitat social (IDCC 3220) composées des disposttions des accords de converngence N°1 ET 2
ACCORD
Accord d'entreprise BREIZH COOP 20/05/2025
Accord validé par référendum sur l’aménagement et la réduction du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise BREIZH COOP 28/05/2025
Avenant à l’accord collectif d’entreprise du 12 juillet 2024 de la société BREIZH COOP suite à la mise en place de la convention collective nationale des organismes publics et coopératifs de l’habitat social (IDCC 3220) composée des dispositions des a
AVENANT
Accord d'entreprise BREIZH COOP 28/05/2025
Accord d’entreprise portant sur le passage des congés payés en jours ouvrés
ACCORD
GIE KAUFMAN ET BROAD
Accord d'entreprise GIE KAUFMAN ET BROAD 05/12/2023
AVENANT N3 ACCORD FRAIS DE SANTE
AVENANT
HOPITAL NORD 92 DE VILLENEUVE LA GARENNE
Accord d'entreprise HOPITAL NORD 92 DE VILLENEUVE LA GARENNE 07/03/2025
Accord relatif aux astreintes des cadres autonomes et cadres dirigeants
ACCORD
Accord d'entreprise HOPITAL NORD 92 DE VILLENEUVE LA GARENNE 19/05/2025
Accord rectificatif relatif aux astreintes des cadres autonomes et cadres dirigeants
ACCORD
KHORGEST SNC
Accord d'entreprise KHORGEST SNC 21/01/2019
ACCORD COLLECTIF
ACCORD
Accord d'entreprise KHORGEST SNC 18/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF
ACCORD
L'ABRI FAMILIAL
Accord d'entreprise L'ABRI FAMILIAL 01/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOUR
ACCORD
LOIRE OCEAN METROPOLE AMENAGEMENT
Accord d'entreprise LOIRE OCEAN METROPOLE AMENAGEMENT 22/11/2020
Charte relative au télétravail
ACCORD
PERL
Accord d'entreprise PERL 17/12/2019
Accord relatif à l’égalite et la diversité professionnelles entre les femmes et les hommes de la société Perl
ACCORD
REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS
Accord d'entreprise REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS 20/11/2017
ACCORD RELATIF AUX CLASSIFICATIONS & REMUNERATIONS DES GARDIENS CONCIERGES ET EMPLOYES D'IMMEUBLE AU SEIN DE LA R.I.V.P.
ACCORD
RESIDE ETUDE
Accord d'entreprise RESIDE ETUDE 28/02/2024
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AVENIR REUNION
Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AVENIR REUNION 07/04/2020
Accord relatif suite à la prise de congés payés dans le cadre de l'épidémie COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AVENIR REUNION 22/11/2022
ACCORD SPECIFIQUE D'UNE PRIME DE TRANSPORT
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AVENIR REUNION 10/03/2023
CONGES ENFANTS MALADES
AVENANT
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