Accords d'entreprise : Transformation et conservation de fruits

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (51 accords)

AGRANA FRUIT FRANCE

Accord d'entreprise AGRANA FRUIT FRANCE 30/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AGRANA FRUIT FRANCE 30/03/2018
ACCORD RELATIF AUX CLASSIFICATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise AGRANA FRUIT FRANCE 02/05/2018
UN ACCORD RELATIF A L'APPLICATION DE LA LOI SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise AGRANA FRUIT FRANCE 04/05/2018
UN AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NAO CONCLU LE 30 MARS 2018
AVENANT

Accord d'entreprise AGRANA FRUIT FRANCE 06/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel, des membres du comité d'établissements, des comités d'hygiene-sécurité et des conditions de travail et des membres d
ACCORD

Accord d'entreprise AGRANA FRUIT FRANCE 14/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement des Comités Sociaux et Economique d'établissements et Comité Social et Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise AGRANA FRUIT FRANCE 28/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AGRANA FRUIT FRANCE 18/04/2019
Avenant 1 relatif à l’accord portant sur l’application de la loi sur la Journée de Solidarité des salariés AGRANA Fruit France
AVENANT

Accord d'entreprise AGRANA FRUIT FRANCE 10/05/2019
Protocole d'accord relatif à la NAO 2019 entre la société AGRANA FRUIT France SAS et les Organisations syndicales représentatives
ACCORD

ANDROS

Accord d'entreprise ANDROS 30/11/2017
ACCORD relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ANDROS 01/03/2018
ACCORD relatif à la prorogation des mandats des membres du CE, CHSCT, DP
ACCORD

Accord d'entreprise ANDROS 15/05/2018
ACCORD relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

ANDROS SNC

Accord d'entreprise ANDROS SNC 12/07/2018
ACCORD EXPERIMENTAL EN FAVEUR DE L’AMELIORATION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ANDROS SNC 12/07/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ANDROS SNC 02/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CSE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS D ANDROS SNC
ACCORD

BENOIT

Accord d'entreprise BENOIT 11/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

BOIRON FRERES

Accord d'entreprise BOIRON FRERES 17/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise BOIRON FRERES 18/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF CLOTURANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
AVENANT

Accord d'entreprise BOIRON FRERES 30/03/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BOIRON FRERES 11/03/2019
UN ACCORD DE SUBSTITUTION SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BOIRON FRERES 30/04/2019
un Accord d’entreprise relatif à la mise en place d’une Cellule Santé Sécurité au sein de la société BOIRON FRERES
ACCORD

C.O.P.Y.R.

Accord d'entreprise C.O.P.Y.R. 30/05/2018
Accord collectif
ACCORD

CHARLES & ALICE

Accord d'entreprise CHARLES & ALICE 30/04/2018
UN PROTOCOLE ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CHARLES & ALICE 28/09/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CHARLES & ALICE 30/04/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

CHARLES FARAUD SA

Accord d'entreprise CHARLES FARAUD SA 23/04/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CHARLES FARAUD SA 23/07/2018
PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D’ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CHARLES FARAUD SA 27/02/2019
AVENANT A L’ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D’ETABLISSEMENT DE CHARLES FARAUD
AVENANT

Accord d'entreprise CHARLES FARAUD SA 10/04/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

CHAUCER FOODS

Accord d'entreprise CHAUCER FOODS 10/04/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

COLOR

Accord d'entreprise COLOR 26/04/2018
Avenant à l'accord portant sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise COLOR 08/02/2019
Accord pour l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise COLOR 20/12/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise COLOR 26/06/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

ETS SABATON

Accord d'entreprise ETS SABATON 17/10/2018
Accord instituant un système de garanties collectives obligatoire frais de santé
ACCORD

FRULACT FRANCE

Accord d'entreprise FRULACT FRANCE 11/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise FRULACT FRANCE 18/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise FRULACT FRANCE 22/07/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

GROUPE CHARLES & ALICE

Accord d'entreprise GROUPE CHARLES & ALICE 06/05/2019
UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DU GROUPE CHARLES ET ALICE - CHARLES FARAUD
ACCORD

MATERNE

Accord d'entreprise MATERNE 01/02/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 02/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 18/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 18/07/2019
ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DU NOMBRE ET DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS POUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE MATERNE
ACCORD

PRODUCTION LA PRADE

Accord d'entreprise PRODUCTION LA PRADE 25/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PRODUCTION LA PRADE 23/01/2019
NAO 2018
ACCORD

SAINT MAMET

Accord d'entreprise SAINT MAMET 25/03/2019
UN PROCES-VERBAL D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - SAINT MAMET
ACCORD

SAS PATISFRANCE PURATOS (GENERALISTE 2019)

Accord d'entreprise SAS PATISFRANCE PURATOS (GENERALISTE 2019) 11/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG

Accord d'entreprise SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG 10/12/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

VALADE

Accord d'entreprise VALADE 20/10/2017
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise VALADE 09/10/2018
Accord de négociation annuelles obligatoires 2018
ACCORD

ZUEGG SPA

Accord d'entreprise ZUEGG SPA 25/07/2019
accord relatif aux congés payés
ACCORD