Accords d'entreprise : Transformation et conservation de fruits

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (67 accords)

AGRANA FRUIT FRANCE

Accord d'entreprise AGRANA FRUIT FRANCE 30/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AGRANA FRUIT FRANCE 30/03/2018
ACCORD RELATIF AUX CLASSIFICATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise AGRANA FRUIT FRANCE 02/05/2018
UN ACCORD RELATIF A L'APPLICATION DE LA LOI SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise AGRANA FRUIT FRANCE 04/05/2018
UN AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NAO CONCLU LE 30 MARS 2018
AVENANT

Accord d'entreprise AGRANA FRUIT FRANCE 06/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel, des membres du comité d'établissements, des comités d'hygiene-sécurité et des conditions de travail et des membres d
ACCORD

Accord d'entreprise AGRANA FRUIT FRANCE 14/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement des Comités Sociaux et Economique d'établissements et Comité Social et Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise AGRANA FRUIT FRANCE 28/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AGRANA FRUIT FRANCE 18/04/2019
Avenant 1 relatif à l’accord portant sur l’application de la loi sur la Journée de Solidarité des salariés AGRANA Fruit France
AVENANT

Accord d'entreprise AGRANA FRUIT FRANCE 10/05/2019
Protocole d'accord relatif à la NAO 2019 entre la société AGRANA FRUIT France SAS et les Organisations syndicales représentatives
ACCORD

Accord d'entreprise AGRANA FRUIT FRANCE 25/09/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AGRANA FRUIT FRANCE 18/12/2019
AVENANT 1 à l’ACCORD COLLECTIF portant sur les Contrats Complémentaire Santé et de Prévoyance entre la société AGRANA FRUIT France SAS et les Organisations syndicales représentatives
AVENANT

ANDROS

Accord d'entreprise ANDROS 30/11/2017
ACCORD relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ANDROS 01/03/2018
ACCORD relatif à la prorogation des mandats des membres du CE, CHSCT, DP
ACCORD

Accord d'entreprise ANDROS 15/05/2018
ACCORD relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

ANDROS SNC

Accord d'entreprise ANDROS SNC 12/07/2018
ACCORD EXPERIMENTAL EN FAVEUR DE L’AMELIORATION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ANDROS SNC 12/07/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ANDROS SNC 02/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CSE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS D ANDROS SNC
ACCORD

Accord d'entreprise ANDROS SNC 26/11/2019
ACCORD collectif sur la mise en place des équipes de suppléance
ACCORD

BENOIT

Accord d'entreprise BENOIT 11/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

BOIRON FRERES

Accord d'entreprise BOIRON FRERES 17/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise BOIRON FRERES 18/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF CLOTURANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
AVENANT

Accord d'entreprise BOIRON FRERES 30/03/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BOIRON FRERES 11/03/2019
UN ACCORD DE SUBSTITUTION SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BOIRON FRERES 30/04/2019
un Accord d’entreprise relatif à la mise en place d’une Cellule Santé Sécurité au sein de la société BOIRON FRERES
ACCORD

Accord d'entreprise BOIRON FRERES 07/02/2020
UN ACCORD COLLECTIF CLOTURANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

C.O.P.Y.R.

Accord d'entreprise C.O.P.Y.R. 30/05/2018
Accord collectif
ACCORD

CARAMANFRUIT RHONE-ALPES

Accord d'entreprise CARAMANFRUIT RHONE-ALPES 22/10/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

CHARLES & ALICE

Accord d'entreprise CHARLES & ALICE 30/04/2018
UN PROTOCOLE ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CHARLES & ALICE 28/09/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CHARLES & ALICE 30/04/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

CHARLES FARAUD SA

Accord d'entreprise CHARLES FARAUD SA 23/04/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CHARLES FARAUD SA 23/07/2018
PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D’ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CHARLES FARAUD SA 27/02/2019
AVENANT A L’ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D’ETABLISSEMENT DE CHARLES FARAUD
AVENANT

Accord d'entreprise CHARLES FARAUD SA 10/04/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

CHAUCER FOODS

Accord d'entreprise CHAUCER FOODS 10/04/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

COLOR

Accord d'entreprise COLOR 26/04/2018
Avenant à l'accord portant sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise COLOR 08/02/2019
Accord pour l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise COLOR 20/12/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise COLOR 26/06/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

ETABLISSEMENTS DELVERT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DELVERT 30/01/2020
NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DELVERT 26/02/2020
NAO 2020
ACCORD

ETS SABATON

Accord d'entreprise ETS SABATON 17/10/2018
Accord instituant un système de garanties collectives obligatoire frais de santé
ACCORD

FRULACT FRANCE

Accord d'entreprise FRULACT FRANCE 11/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise FRULACT FRANCE 18/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise FRULACT FRANCE 22/07/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

GROUPE CHARLES & ALICE

Accord d'entreprise GROUPE CHARLES & ALICE 06/05/2019
UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DU GROUPE CHARLES ET ALICE - CHARLES FARAUD
ACCORD

MATERNE

Accord d'entreprise MATERNE 01/02/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 02/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 18/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 18/07/2019
ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DU NOMBRE ET DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS POUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE MATERNE
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 19/11/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU C.S.E CENTRAL D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 12/11/2019
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

PRODUCTION LA PRADE

Accord d'entreprise PRODUCTION LA PRADE 25/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PRODUCTION LA PRADE 23/01/2019
NAO 2018
ACCORD

SAINT MAMET

Accord d'entreprise SAINT MAMET 25/03/2019
UN PROCES-VERBAL D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - SAINT MAMET
ACCORD

SAS PATISFRANCE PURATOS (GENERALISTE 2019)

Accord d'entreprise SAS PATISFRANCE PURATOS (GENERALISTE 2019) 11/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG

Accord d'entreprise SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG 10/12/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG 04/11/2019
UN ACCORD NAO 2019
ACCORD

SOBREVAL DESSERTS FRUITS

Accord d'entreprise SOBREVAL DESSERTS FRUITS 26/11/2019
SOBREVAL DESSERTS ET FRUITS ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

SOCIETE DE FABRICATION ALIMENTAIRE PRO

Accord d'entreprise SOCIETE DE FABRICATION ALIMENTAIRE PRO 16/03/2020
AVENANT N°4 ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

VALADE

Accord d'entreprise VALADE 20/10/2017
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise VALADE 09/10/2018
Accord de négociation annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VALADE 18/11/2019
Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VALADE 19/09/2019
Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise VALADE 19/09/2019
Accord relatif au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise VALADE 27/01/2020
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

ZUEGG SPA

Accord d'entreprise ZUEGG SPA 25/07/2019
accord relatif aux congés payés
ACCORD