Accords d'entreprise : Transports urbains et suburbains de voyageurs
TRANSPORTS RAPIDES AUTOMOBILES
Accord d'entreprise TRANSPORTS RAPIDES AUTOMOBILES 17/02/2022
Protocole d'accord sur l'organisation de la NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS RAPIDES AUTOMOBILES 28/03/2022
Accord collectif NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS RAPIDES AUTOMOBILES 28/03/2022
Accord collectif NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS RAPIDES AUTOMOBILES 28/03/2022
Accord collectif NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS RAPIDES AUTOMOBILES 28/03/2022
Accord collectif NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS RAPIDES AUTOMOBILES 28/03/2022
Accord collectif NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS RAPIDES AUTOMOBILES 19/09/2022
Accord portant mesures partielles et anticipées au titre des NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS RAPIDES AUTOMOBILES 05/12/2022
Grille de rémunération du personnel de conduite
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS RAPIDES AUTOMOBILES 07/12/2022
Accord anticipé de transition TD NSSD
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS RAPIDES AUTOMOBILES 26/04/2024
Accord NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS RAPIDES AUTOMOBILES 12/05/2025
ACCORD COLLECTIF NAO 2025 TTRA
ACCORD
TRANSURBAIN
Accord d'entreprise TRANSURBAIN 22/06/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - (AVENANT INTERPRETATIF).
AVENANT
Accord d'entreprise TRANSURBAIN 22/05/2018
LE PREELECTORAL ELECTION DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE - (Article L. 2311-1 & suivants du Code du travail).
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSURBAIN 31/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) DU VENDREDI 31 JANVIER 2020
ACCORD
TRANSURBAIN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DE
Accord d'entreprise TRANSURBAIN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DE 20/11/2019
LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD
TRANSURBAIN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DE L'EURE
Accord d'entreprise TRANSURBAIN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DE L'EURE 01/04/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) DU LUNDI 1 AVRIL 2019
ACCORD
TRANSURBAIN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION D'EVREUX
Accord d'entreprise TRANSURBAIN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION D'EVREUX 11/03/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSURBAIN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION D'EVREUX 24/03/2022
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSURBAIN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION D'EVREUX 05/01/2023
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes du 10 janvier 2023 au 9 janvier 2026
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSURBAIN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION D'EVREUX 05/01/2023
Un Accord d'entreprise relatif à la Prévention des risques psychosociaux
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSURBAIN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION D'EVREUX 24/01/2023
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) AU TITRE DE L'ANNEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSURBAIN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION D'EVREUX 29/03/2024
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) AU TITRE DE L'ANNEE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSURBAIN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION D'EVREUX 18/03/2025
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSURBAIN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION D'EVREUX 16/03/2026
Un Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD
VAL BIENVENUE
Accord d'entreprise VAL BIENVENUE 05/10/2022
Un Accord Collectif relatif à l'Accompagnement de l'Evolution des Politiques de Maintenance des Métiers Electromécanique et Basse Tension et Colonnes Sèches et Accès du Centre de Maintenance de Barbès
ACCORD
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