Accords d'entreprise : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Accord d'entreprise TRANSPORTS EN COMMUN DE LA REGION D'AVIGNON (T.C.R.A.) 26/09/2019
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS EN COMMUN DE LA REGION D'AVIGNON (T.C.R.A.) 19/06/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MAINTENANCE TRAMWAY ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS EN COMMUN DE LA REGION D'AVIGNON (T.C.R.A.) 25/10/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS EN COMMUN DE LA REGION D'AVIGNON (T.C.R.A.) 12/12/2019
ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2019 - 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSON 03/04/2018
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSON 17/04/2018
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime contrôle et de la prime recouvrement
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE 05/04/2018
Accord sur la représentation du personnel et l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE 20/01/2023
Protocole d'accord de fin de conflit suite au préavis de grève du 19 décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE (TICE) 03/04/2018
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE (TICE) 19/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la prise en charge repas
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNES 19/12/2018
Négociation annuelle obligatoire accord d'entreprise 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNES 19/03/2019
Protocole d'accord de fin de conflit suite à l'alarme sociale du 12 mars 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNES 27/05/2019
Protocole d'accord de fin de conflit suite au préavis de grève du 25 avril 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PUBLICS AGGLO ANNEMASSIENNE 13/10/2017
AVENANT N°5 portant révision de l'accord collectif Frais de Santé
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS PUBLICS AGGLO ANNEMASSIENNE 25/05/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PUBLICS AGGLO ANNEMASSIENNE 12/10/2018
REVISION DU DISPOSITIF DE LA PRIME DE RESULTAT INDIVIDUEL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PUBLICS AGGLO ANNEMASSIENNE 13/03/2019
PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PUBLICS AGGLO ANNEMASSIENNE 13/03/2019
PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL DES ELECTIONS DU CD
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PUBLICS AGGLO ANNEMASSIENNE 12/09/2018
accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PUBLICS AGGLO ANNEMASSIENNE 17/02/2020
AVENANT N°1 PROTOCOLE ACCORD PRI
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS PUBLICS AGGLO ANNEMASSIENNE 25/02/2020
AVENANT N°1 PROTOCOLE ACCORD SUR LES REMUNERATIONS ET AVANTAGES SOCIAUX
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS PUBLICS AGGLO ANNEMASSIENNE 30/03/2021
Accord rémunération et avantages sociaux dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire au titre des années 2021 et 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PUBLICS AGGLO ANNEMASSIENNE 08/11/2021
Avenant révision Accord Rémunération et Avantages Sociaux NAO 2021-2022
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS PUBLICS AGGLO ANNEMASSIENNE 10/02/2022
AVENANT DE REVISION n°2 DE L’ACCORD REMUNERATION ET AVANTAGES SOCIAUX signé le 30/03/2021 dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire au titre des années 2021 et 2022
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS PUBLICS AGGLO ANNEMASSIENNE 04/10/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PPV
ACCORD