Accords d'entreprise : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 10/11/2021
Avenant N° 3 à l'accord d'entreprise de substitution relatif au système de garanties collectives frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 01/02/2022
Accord d'Entreprise Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 30/09/2022
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 30/09/2022
Accord portant sur la mise en place de mesures exceptionnelles en faveur du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 09/12/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 05/01/2023
ACCORD SUR L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 13/05/2024
ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 13/05/2024
ACCORD SUR L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 04/09/2024
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE ELECTION ADMINISTRATEUR SALARIE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 06/09/2024
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES MEMBRES DU CONSEIL DE DISCIPLINE DE LA SAEML TAMM
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 07/01/2025
ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLE OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 03/05/2022
Accord N° 4 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 27/01/2025
ACCORD PORTANT SUR LA SECURITE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L’AGGLOMÉRATION DE METZ 20/12/2019
ACCORD RELATIF A L'OCTROI DE LA PRIME MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DU VAL D'OISE 22/03/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DU VAL D'OISE 19/04/2018
Négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DU VAL D'OISE 10/07/2018
AVENANT D'ENTREPRISE SUR L'EMPLOI PAR L'ORGANISATION, L'AMÉNAGEMENT, LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS DU VAL D'OISE 10/07/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRIS ESUR LE TRAVAIL DE NUIT DU 28/09/09
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS DU VAL D'OISE 16/03/2020
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DU VAL D'OISE 12/01/2021
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DU VAL D'OISE 11/05/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DU VAL D'OISE 20/09/2022
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT MESURES PARTIELLES ET ANTICIPEES AU TITRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DU VAL D'OISE 03/07/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DU VAL D'OISE 25/05/2023
Accord collectif Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS EN COMMUN DE L' AGGLOMERATION TROYENNE 12/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD