Accords d'entreprise : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Accord d'entreprise TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATION ROUEN 24/02/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATION TROYENNE 11/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE SALARIALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATION TROYENNE 02/04/2021
NEGOCIATION ANNUELLE SALARIALE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATION TROYENNE 13/04/2022
NEGOCIATION ANNUELLE SALARIALE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATION TROYENNE 16/03/2023
NEGOCIATION ANNUELLE SALARIALE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATION TROYENNE 19/03/2025
NEGOCIATION ANNUELLE SALARIALE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COMMUNS DE L'AGGLOMERATION TROYENNE 29/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA FIXATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COMMUNS DE L'AGGLOMERATION TROYENNE 05/02/2026
Avenant n°1 à l'accord d'intéressement 2025-2027
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ 31/01/2018
ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ 20/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SAEML TAMM
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ 20/11/2018
Avenant 2 heures de délégation CE et formation syndicale
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ 20/11/2018
Avenant accord sécurité 4
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ 24/04/2019
Accord N°3 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ 24/10/2019
Accord de déroulement de carrière des Agents de Maîtrise
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 20/12/2019
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 15/05/2020
ACCORD SUR LES CONGES SENIOR
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 15/01/2021
ACCORD SUR L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 08/12/2020
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 15/11/2021
Accord Sécurité N°5
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 10/11/2021
Avenant N° 3 à l'accord d'entreprise de substitution relatif au système de garanties collectives frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 01/02/2022
Accord d'Entreprise Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 30/09/2022
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 30/09/2022
Accord portant sur la mise en place de mesures exceptionnelles en faveur du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 09/12/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 05/01/2023
ACCORD SUR L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD