Accords d'entreprise : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Accord d'entreprise TRANSKEO T12-T13 22/07/2024
Accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSKEO T12-T13 04/04/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPOLE 01/04/2018
Protocole d'accord portant sur la reprise des accords collectifs de Keolis Lille par Transpole
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPOLE 06/06/2018
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPOLE 22/10/2018
Accord relatif à la durée quotidienne maximale de travail effectif des intervenants service clientèle
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPOLE 28/03/2019
Protocole d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPOLE 10/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants élus du personnel et des membres du conseil de discipline de la société Transpole
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPOLE 28/06/2019
Accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPOLE 30/08/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT D'ANNONAY DAVEZIEUX EXTENSIO 31/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT D'ANNONAY DAVEZIEUX EXTENSIO 14/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT DU PAYS DE L'ETOILE 15/02/2018
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT DU PAYS DE L'ETOILE 15/02/2018
Accord d'entreprise relatif à l'organisation des astreintes maintenance tramway
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT DU PAYS DE L'ETOILE 15/02/2018
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT DU PAYS DE L'ETOILE 15/02/2018
Accord 13eme mois
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT DU PAYS DE L'ETOILE 15/02/2018
Accord primes et indemnités
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT DU PAYS DE L'ETOILE 15/02/2018
Accord relatif à l'application du délai de carence pour l'octroi des compléments aux indemnités de sécurité sociale en cas de maladie
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT DU PAYS DE L'ETOILE 15/02/2018
Accord majoration de salaire pour ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT DU PAYS DE L'ETOILE 02/10/2018
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT DU PAYS DE L'ETOILE 29/01/2019
Accord d'entreprise déroulement de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT DU PAYS DE L'ETOILE 17/12/2019
Accord d'entreprise NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT DU PAYS DE L'ETOILE 07/04/2023
Accord portant sur l'égalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TROYENNE 10/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE SALARIALE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT PHOENIX 25/11/2022
Accord d’entreprise négocié sur l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Transport de l'Agglomération d'Elbeuf 30/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SALARIAL POUR 2018
ACCORD