Accords d'entreprise : Transports urbains et suburbains de voyageurs
TRANSDEV VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS
Accord d'entreprise TRANSDEV VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS 16/06/2022
PROCES-VERBAL DE LA NAO SUR LES SALAIRES ET CONDITIONS DE TRAVAIL pour l'ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSDEV VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS 19/12/2022
PV DE LA NAO 2023 SUR LES SALAIRES ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSDEV VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS 22/09/2023
accord de méthode dans le cadre de la négociation portant sur l’accord d’intéressement
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSDEV VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS 12/02/2024
ACCORD CATEGORIEL DE SUBSTITUTION RELATIF A L’ORGANISATION DES ASTREINTES DU SERVICE EXPLOITATION TRANSDEV VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSDEV VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS 07/01/2025
PROCES VERBAL de la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE sur les SALAIRES et les CONDITIONS DE TRAVAIL pour l’ANNEE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSDEV VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS 04/02/2026
PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATROIRE sur les SALAIRES et les CONDITIONS DE TRAVAIL pour l'ANNEE 2026
ACCORD
TRANSDEV VITROLLES
Accord d'entreprise TRANSDEV VITROLLES 01/02/2021
Accord NAO 2020
ACCORD
TRANSKEO
Accord d'entreprise TRANSKEO 20/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSKEO 27/05/2019
Protocole de Fin de Conflit Notification d'Alarme Sociale
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSKEO 13/09/2019
Protocole de fin de Conflit notigication de préavis de grève
ACCORD
TRANSKEO SAS
Accord d'entreprise TRANSKEO SAS 18/06/2020
PV ACCORD NAO 2020
ACCORD
TRANSKEO T11
Accord d'entreprise TRANSKEO T11 28/06/2021
PV D ACCORD ENTREPRISE NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSKEO T11 22/06/2021
Accord relatif à l'activité partielle de longue durée au sein de la societe transkeo t11
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSKEO T11 13/07/2022
Protocole de fin de conflit et NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSKEO T11 23/07/2024
Protocole de Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSKEO T11 28/07/2022
Accord relatif l'égalité professionnel entre les Femme et les Hommes
ACCORD
TRANSKEO T12-T13
Accord d'entreprise TRANSKEO T12-T13 03/04/2023
Accord d'entreprise faisant suite aux négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSKEO T12-T13 19/10/2023
ACCORD DE FIN DE CONFLIT SUITE ALARME SOCIALE DU 10 OCTOBRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSKEO T12-T13 22/07/2024
Accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSKEO T12-T13 04/04/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD
TRANSPOLE
Accord d'entreprise TRANSPOLE 01/04/2018
Protocole d'accord portant sur la reprise des accords collectifs de Keolis Lille par Transpole
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPOLE 06/06/2018
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPOLE 22/10/2018
Accord relatif à la durée quotidienne maximale de travail effectif des intervenants service clientèle
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPOLE 28/03/2019
Protocole d'accord NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPOLE 10/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants élus du personnel et des membres du conseil de discipline de la société Transpole
ACCORD
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