Accords d'entreprise : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Accord d'entreprise TRANSDEV SAINT-ETIENNE 13/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la prime d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SAINT-ETIENNE 13/12/2021
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise instituant un compte épargne temps du 14 mai 2014
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSDEV SAINT-ETIENNE 13/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SAINT-ETIENNE 23/09/2022
Accord relatif à la revoyure de l'accord NAO2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SAINT-ETIENNE 31/03/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SAINT-ETIENNE 27/04/2023
Protocole d'accord prélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SAINT-ETIENNE 28/10/2022
Accord égalité professionnelle Femmes Hommes diversité qualité de vie et conditions de travail 2022 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SAINT-ETIENNE 09/11/2022
Protocole de négociation concernant la négociation annuelle de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SAINT-ETIENNE 29/03/2024
Accord d'entreprise relatif au regime de prévoyance des salariés non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SAINT-ETIENNE 29/03/2024
Accord d'entreprise relatif au régime frais de santé des salariés non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SAINT-ETIENNE 13/11/2024
Protocole de négociation concernant la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SAINT-ETIENNE 18/12/2024
Accord entreprise realtif à la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SAINT-ETIENNE 13/03/2025
Accord collectif d'entreprise instituant un regime complémentaire allocation obsèques des salariés non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SAINT-ETIENNE 13/03/2025
Avenant 1 accord entreprise relatif au régime frais de santé des salariés non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSDEV SAINT-ETIENNE 21/07/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif à la sécurité des personnes et des biens du 6 juillet 2016
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSDEV SAINT-ETIENNE 12/11/2025
Protocole de négociation concernant la NAO de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SAINT-ETIENNE 10/12/2025
Accord d'entreprise relatif au déroulement de carrière des agents de maîtrise
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SAINT-ETIENNE 16/12/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire NAO2026
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SEINE EURE 21/10/2022
Un Protocole d’accord portant sur les mesures partielles et anticipées au titre des négociations annuelles obligatoires (NAO) 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SEINE EURE 06/04/2023
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SEINE EURE 13/02/2024
Un Accord collectif relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SEINE EURE 15/11/2024
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes du 21 décembre 2024 au 20 décembre 2028
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SEINE EURE 14/02/2025
Un Accord collectif relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SEINE EURE 10/03/2025
Un Accord relatif à la mise en place des astreintes TRANSDEV SEINE EURE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SEINE EURE 13/05/2025
UN ACCORD PORTANT SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC)
ACCORD