Accords d'entreprise : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Accord d'entreprise TRANSPORTS AGGLOMERATION DE MONTPELLIER 14/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EVOLUTION DE CARRIERE DES OP, TECHNICIENS ET CHEFS D'EQUIPE DES SERVICES TECHNIQUES (TRAMWAY, BUS, IF, MAGASINS, et emplois rattachés par dispositions spécifiques d'accord d'entreprise)
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS AGGLOMERATION DE MONTPELLIER 07/03/2025
Accord d'entreprise dotation habillement
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS AGGLOMERATION DE MONTPELLIER 17/04/2025
Accord d'Entreprise 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS AGGLOMERATION DE MONTPELLIER 17/04/2025
Accord d'Entreprise 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS AGGLOMERATION DE MONTPELLIER 19/03/2026
PAP 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS AUTOMOBILE RUTHENOIS 25/03/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS AUTOMOBILE RUTHENOIS 24/10/2022
Ré-ouverture des négociations annuelles obligatoires 2022 Compte-tenu du contexte d'inflation
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS AUTOMOBILE RUTHENOIS 30/03/2022
Négociations annuelles obligatoires procès verbal d'accord au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS AUTOMOBILE RUTHENOIS 15/03/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS AUTOMOBILE RUTHENOIS 14/01/2022
Accord en faveur de l'égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS AUTOMOBILE RUTHENOIS 12/04/2024
Négociations annuelles obligatoires procès verbal d'accord au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS AUTOMOBILE RUTHENOIS 20/03/2025
Négociations annuelles obligatoires procès verbal d'accord au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATIO TROYENNE 15/01/2021
MISE EN PLACE D'UNE ALLOCATION POUR REPAS DECALE DU SOIR
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATIO TROYENNE 05/03/2024
NEGOCIATION ANNUELLE SALARIALE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATIO TROYENNE 25/03/2024
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATIO TROYENNE 15/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CONSEIL DE DISCIPLINE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATION ROUEN 28/03/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATION ROUEN 19/03/2018
Protocole d'accord concernant les Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATION ROUEN 23/03/2018
Avenant n°1 à l'accord du 18 avril 2013 sur le déroulement de carrière des Agents de Maîtrise de la TCAR
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATION ROUEN 03/09/2021
Avenant au Protocole de fin de conflit du 13 février 2020
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATION ROUEN 27/11/2019
ACCORD ATYPIQUE RELATIF A L AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATION ROUEN 14/09/2021
Accord portant sur le versement d'une prime exceptionnelle dite PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATION ROUEN 17/12/2021
ACCORD SUR LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS AU SEIN DE L'ENTREPRISE TCAR
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATION ROUEN 17/12/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L'ENTREPRISE TCAR
ACCORD

Accord d'entreprise Transports Agglomération Elbeuvienne 14/02/2024
Accord égalité F/H
ACCORD