Accords d'entreprise : Transports urbains et suburbains de voyageurs
VECTALIA-CAMBRAI
Accord d'entreprise VECTALIA-CAMBRAI 03/08/2018
NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise VECTALIA-CAMBRAI 19/06/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2019
ACCORD
VIENNE MOBILITES
Accord d'entreprise VIENNE MOBILITES 17/05/2018
Accord sur les rémunérations et avantages sociaux
ACCORD
Accord d'entreprise VIENNE MOBILITES 28/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION ET AUX AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD
Accord d'entreprise VIENNE MOBILITES 07/05/2020
UN ACCORD RELATIF AUX REMUNERATIONS ET AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD
Accord d'entreprise VIENNE MOBILITES 08/03/2021
UN ACCORD RELATIF AUX REMUNERATIONS ET AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD
Accord d'entreprise VIENNE MOBILITES 31/03/2022
UN ACCORD RELATIF AUX REMUNERATIONS ET AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD
Accord d'entreprise VIENNE MOBILITES 19/09/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise VIENNE MOBILITES 06/07/2023
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise VIENNE MOBILITES 08/03/2024
UN ACCORD RELATIF AUX REMUNERATIONS ET AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD
Accord d'entreprise VIENNE MOBILITES 08/03/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/07/22 RELATIF A LA REVALORISATION DE LA PRIME DU DIMANCHE ET JOUR FERIE
AVENANT
Accord d'entreprise VIENNE MOBILITES 01/07/2022
UN ACCORD RELATIF A LA REVALORISATION DE LA PRIME DIMANCHE ET JOUR FERIE
ACCORD
Accord d'entreprise VIENNE MOBILITES 20/06/2024
UN ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise VIENNE MOBILITES 09/02/2024
UN ACCORD RELATIF A LA FIN DE CONFLIT
ACCORD
Accord d'entreprise VIENNE MOBILITES 20/03/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise VIENNE MOBILITES 07/04/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 04/07/14 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise VIENNE MOBILITES 07/04/2025
UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOUR DE CONGES
ACCORD
Accord d'entreprise VIENNE MOBILITES 07/04/2025
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE NON-ACCIDENT ET A LA PRIME DE RESULTAT INDIVIDUEL
ACCORD
Accord d'entreprise VIENNE MOBILITES 25/03/2026
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD
VILLENEUVE MOBILITES
Accord d'entreprise VILLENEUVE MOBILITES 15/06/2018
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise VILLENEUVE MOBILITES 31/05/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
VOYAGES DEVILLAIRS
Accord d'entreprise VOYAGES DEVILLAIRS 04/11/2020
ACCORD DE FIN DE PREAVIS
ACCORD
Accord d'entreprise VOYAGES DEVILLAIRS 22/09/2020
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD
VOYAGES ET TRANSPORTS DE NORMANDIE
Accord d'entreprise VOYAGES ET TRANSPORTS DE NORMANDIE 05/04/2019
PROTOCOLE D’ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 DE L’ETABLISSEMENT VTNI ELBEUF
ACCORD
VTU SEINE EURE
Accord d'entreprise VTU SEINE EURE 30/03/2022
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022
ACCORD
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