Accords d'entreprise : Travaux de peinture et vitrerie

Accord d'entreprise A.I.B. PEINTURE 26/02/2021
ACCORD AUGMENTATION CONTINGENT
ACCORD

Accord d'entreprise A.J.B. 10/11/2020
Modulation du temps de travail, Accord d'entreprise SARL AJB
ACCORD

Accord d'entreprise ABADEC 24/07/2019
l'accord d'entreprise sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ABLM 02/05/2023
Accord relatif à la mise en place de la semaine de 4 jours
ACCORD

Accord d'entreprise AGIBAT SOCIETE NOUVELLE 08/06/2018
Accord d'entreprise sur les heures supplémentaires et le contingent annuel
ACCORD

Accord d'entreprise AGIBAT SOCIETE NOUVELLE 03/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LE CONTINGENT ANNUEL
ACCORD

Accord d'entreprise ALAZARD (Egalité Prof H-F - Accord) 01/08/2019
ACCORD EGALITES PROFESSIONNEL HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALAZARD (Egalité Prof H-F - Accord) 20/08/2021
Accord sur l'égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHA PEINTURE ET COULEURS 09/04/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail et au contrat de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHAND PEINTURE 23/10/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ALTRAD PREZIOSO 17/03/2023
UN ACCORD DE PRORGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALTRAD PREZIOSO 31/03/2023
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES ET INDEMNISATIONS DES DEPLACEMENTS ET GLOSSAIRE DES PRIMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTRAD PREZIOSO 30/03/2023
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTRAD PREZIOSO 01/04/2023
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES ET INDEMNISATIONS DEPLACEMENTS ET GLOSSAIRES DES PRIMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTRAD PREZIOSO 30/03/2023
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise APSI 22/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise AR-FRA-TEC 18/05/2021
Accord entreprise sur la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'Activité Partielle Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR PEINTURE 15/10/2018
AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ARMOR PEINTURE 03/04/2020
ACCORD DENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES ( ORDONNNCE 2020-323 DU 25 MARS 2020 )
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOCAL INSERT ADULT & JEUN PAR ECONOM 14/12/2021
Accord d'entreprise de l'Unité Economique et Sociale Interm'Aide constituant le Pôle Interm'Aide
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOCAL INSERT ADULT & JEUN PAR ECONOM 14/12/2021
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et l'articulation du temps de travail au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOCAL INSERT ADULT & JEUN PAR ECONOM 10/11/2022
Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AUBONNET ET FILS 19/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AVB SERVICES 13/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise BARDOUL ENTREPRISE 10/01/2022
ACCORD ANNUALISATION TEMPS TRAVAIL SUR BASE 39H
ACCORD