Accords d'entreprise : Travaux de peinture et vitrerie

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (61 accords)

AGIBAT SOCIETE NOUVELLE

Accord d'entreprise AGIBAT SOCIETE NOUVELLE 08/06/2018
Accord d'entreprise sur les heures supplémentaires et le contingent annuel
ACCORD

Accord d'entreprise AGIBAT SOCIETE NOUVELLE 03/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LE CONTINGENT ANNUEL
ACCORD

Accord d'entreprise AGIBAT SOCIETE NOUVELLE 03/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LE CONTINGENT ANNUEL
ACCORD

ALAZARD (Egalité Prof H-F - Accord)

Accord d'entreprise ALAZARD (Egalité Prof H-F - Accord) 01/08/2019
ACCORD EGALITES PROFESSIONNEL HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALAZARD (Egalité Prof H-F - Accord) 01/08/2019
ACCORD EGALITES PROFESSIONNEL HOMMES FEMMES
ACCORD

ARMOR PEINTURE

Accord d'entreprise ARMOR PEINTURE 15/10/2018
AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

BARSOTTI

Accord d'entreprise BARSOTTI 18/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

BECHET

Accord d'entreprise BECHET 31/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise BECHET 24/01/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD D'ENTREPRISE 2019
ACCORD

CHANEL SAS

Accord d'entreprise CHANEL SAS 01/07/2019
Accord relatif à l'aménagement des consultations récurrentes du CSE et cr?ation de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise CHANEL SAS 01/07/2019
Accord relatif à l'aménagement des consultations récurrentes du CSE et cr?ation de la BDES
ACCORD

COULON

Accord d'entreprise COULON 26/03/2018
Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2018
ACCORD

DANIEL FILEPPI SARL

Accord d'entreprise DANIEL FILEPPI SARL 12/07/2019
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise DANIEL FILEPPI SARL 12/07/2019
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

DECOR ET SOL LAURANT

Accord d'entreprise DECOR ET SOL LAURANT 23/11/2018
Un accord portant sur les indemnités de déplacement
ACCORD

DECORATION DE SOUSA FRERES

Accord d'entreprise DECORATION DE SOUSA FRERES 30/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

DECORATION DE SOUSA FRERES (NAO 2019)

Accord d'entreprise DECORATION DE SOUSA FRERES (NAO 2019) 26/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DECORATION DE SOUSA FRERES (NAO 2019) 26/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

ENTREPRISE MAZET

Accord d'entreprise ENTREPRISE MAZET 17/12/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MAZET 17/12/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD

ETABLISSEMENTS ORAZIO

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ORAZIO 05/07/2019
Accord fixant les conditions de recours aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

EURL BATTAULT

Accord d'entreprise EURL BATTAULT 12/10/2018
Accord d'entreprise relatif aux titres restaurant
ACCORD

FIN'TECH INDUSTRIE

Accord d'entreprise FIN'TECH INDUSTRIE 01/10/2018
egalite professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

GHIGO NICOLAS

Accord d'entreprise GHIGO NICOLAS 26/07/2019
accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise GHIGO NICOLAS 26/07/2019
accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

HABITAT EVOLUTION

Accord d'entreprise HABITAT EVOLUTION 05/10/2018
Un accord portant sur les indemnités de déplacement
ACCORD

HM DECO

Accord d'entreprise HM DECO 28/03/2019
un accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

LAGARDE ET MEREGNANI SAS

Accord d'entreprise LAGARDE ET MEREGNANI SAS 27/10/2017
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire.
ACCORD

LAURENT RENOV

Accord d'entreprise LAURENT RENOV 25/03/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

LUCAS ANGERS

Accord d'entreprise LUCAS ANGERS 26/02/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE FEMMES ET HOMMES
ACCORD

MARC SERVICES

Accord d'entreprise MARC SERVICES 24/07/2018
Un Accord concernant les modalités de décompte de l'horaire de travail sur une période supérieure à la semaine pouvant aller jusqu'à l'année
ACCORD

MICHEL SALA

Accord d'entreprise MICHEL SALA 07/06/2019
Accords relatif aux majorations pour travail exceptionnel de nuit, du dimanche et jour férie
ACCORD

Accord d'entreprise MICHEL SALA 07/06/2019
Accords relatif aux indemnités de petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise MICHEL SALA 07/06/2019
Accords relatif aux indemnités de petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise MICHEL SALA 07/06/2019
Accords relatif aux majorations pour travail exceptionnel de nuit, du dimanche et jour férie
ACCORD

MURS PEINTS

Accord d'entreprise MURS PEINTS 01/07/2019
Un accord portant sur la durée du travail et l'organisation des petits déplacements
ACCORD

PORTEVIN ET FILS

Accord d'entreprise PORTEVIN ET FILS 24/05/2019
accord d'entreprise relatif a la durée du travail et a l'organisation des petits déplacements
ACCORD

PREZIOSO LINJEBYGG

Accord d'entreprise PREZIOSO LINJEBYGG 20/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PERTE DE LA QUALITE D'ETABLISSEMENT DISTINCT DE L'AGENCE DE L'EST (A28) SITUEE A ARGANCY
ACCORD

Accord d'entreprise PREZIOSO LINJEBYGG 08/02/2018
UN ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PREZIOSO LINJEBYGG 02/07/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise PREZIOSO LINJEBYGG 13/09/2018
ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise PREZIOSO LINJEBYGG 25/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise PREZIOSO LINJEBYGG 13/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

ROZO PEINTURE

Accord d'entreprise ROZO PEINTURE 16/02/2018
UN ACCORD RELATIF AUX INDEMNITES DE REPAS
ACCORD

SA ETS GONI

Accord d'entreprise SA ETS GONI 25/01/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

SARL COULEURS DES CIMES

Accord d'entreprise SARL COULEURS DES CIMES 21/12/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVIL
ACCORD

SARL PONCET PEINTURE

Accord d'entreprise SARL PONCET PEINTURE 22/06/2018
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MAJORATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

SAS DURAND

Accord d'entreprise SAS DURAND 15/12/2017
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DURAND 15/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DURAND 19/12/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SAS MARTEAU

Accord d'entreprise SAS MARTEAU 12/06/2018
Un accord relatif au droit à la déconnexion et au bon usage professionnel des outils numériques
ACCORD

SODIPROF

Accord d'entreprise SODIPROF 04/06/2018
MODALITES D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SOGEB-MAZET

Accord d'entreprise SOGEB-MAZET 19/04/2018
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEB-MAZET 25/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEB-MAZET 17/05/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

STON'ART

Accord d'entreprise STON'ART 01/03/2019
un accord d'entreprise portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SYLVAIN GLAUSER

Accord d'entreprise SYLVAIN GLAUSER 19/03/2019
Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SYLVAIN GLAUSER 19/03/2019
Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

VALLEE SAS

Accord d'entreprise VALLEE SAS 15/12/2017
UN PROCES VERBAL DE DESACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATORIE AU TITRE DE L'ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise VALLEE SAS 11/02/2019
ACCORD ENTREPRISE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VALLEE SAS 30/01/2019
PV ACCORD NAO 2018
ACCORD