Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise GENIE CLIMATIQUE DE L EST 26/09/2024 Accord collectif relatif à l'Aménagement du temps de travail Accord d'entreprise UFOLEP 64 18/12/2024 Accord d'entreprise sur le compte épargne temps et le forfait en jours Accord d'entreprise B.BRAUN MEDICAL 13/12/2024 Accord temps de travail site 2025 Accord d'entreprise EXAMECA 19/12/2024 ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 16/12/2024 Accord d'entreprise organisation et temps de travail du 16 décembre 2024 Accord d'entreprise CAISSE REG CREDIT AGRIC MUT CTRE FRANCE 19/12/2024 ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES AYANT UN HORAIRE HEBDOMADAIRE DE 37H15 Accord d'entreprise AGENCE URBANISME DEV CLERMONT METROPOLE 16/12/2024 ACCORD D ENTREPRISE Accord d'entreprise EUROLAM 24/10/2024 ACCORD FORFAIT JOURS Accord d'entreprise BEFESA ZINC RECYTECH 17/12/2024 Avenant n°2 à l'accord collectif du 14 décembre 1999 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail applicable à la société Recytech Accord d'entreprise CENTRALE D'ACHAT PUBLIC DES TERRITOIRES 02/07/2024 AVENANT N°1 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise PEGASE MARKET 25/11/2024 ACCORD COLLECTIF FORFAIT JOUR Accord d'entreprise DUPLI- PRINT MAYENNE 12/12/2024 Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein de la société Dupliprint Mayenne Accord d'entreprise FCDH COURTIERS ASSOCIÉS 13/11/2024 Un accord portant sur l'organisation du Travail Accord d'entreprise ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES 09/12/2024 Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 15/12/2020 Accord d'entreprise COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN 19/12/2024 ACCORD COLLECTIF Régie à autonomie financière des ports de plaisance de Cherbourg-En-Cotentin - bloc2 Accord d'entreprise ADESSA DOMICILE MANCHE 16/12/2024 accord d'entreprise sue les permanences téléphoniques et l'octroi de congés supplémentaires Accord d'entreprise FRANCE NOYER SA 06/01/2025 ACCORD collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ATLANTIQUE MARITIME SERVICES 20/12/2024 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ATLANTIQUE MARITIME SERVICES Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 12/12/2024 ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL Accord d'entreprise V.A.D. 23/05/2024 Aménagement du temps de travail - Forfait jour Accord d'entreprise TRONITECH 18/12/2024 Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail, signé le 05/04/2023 Accord d'entreprise REMAN FACTORY 18/12/2024 Accord d’entreprise Accord d'entreprise REPTURN 18/12/2024 Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail, signé le 05/04/2023 Accord d'entreprise ARMOR BATTERY FILMS 19/12/2024 Accord relatif à l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise CYRISEA 13/12/2024 Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail (salariés dont le temps de travail est décompté en jours) ‹ 1 2 ... 230 231 232 233 234 235 236 ... 1286 1287 › Travail Temporaire : Etablissement du Contrat Pour le travail temporaire, un écrit est nécessaire afin de constituer des contrats de : CDD d’usage ou d’extra : mentions obligatoires Le contrat d’usage est un contrat à durée déterminée utilisé en cas d’emploi à caractère temporaire et dont il est d’usage constant de ne pas CDD pour accroissement temporaire d’activité Il peut arriver que l’activité de l’entreprise marque un accroissement temporaire pour différentes raisons. Succession de CDD sur des postes différents : le délai d’interruption Les caractéristiques du CDD Lettre de proposition de modification de contrat de travail pour motif personnel Il s’agit d'un régime juridique différent d'une modification pour motif économique. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
