ABBVIE (Accord d'entreprise relatif au Forfait Mobilité Durable)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 75077566000012

• Accord d'entreprise relatif au Forfait Mobilité Durable (T09425063966)
  Début : 24/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ABBVIE (Accord d'entreprise relatif au Forfait Mobilité Durable)

• Avt n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (T09425063968)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ABBVIE (Accord d'entreprise relatif au Forfait Mobilité Durable)

• Avenant n°1 à l'Accord d'entreprise relatif à l'indemnité de sujétion liée à l'occupation ponctuelle d'une partie du domicile privé à des fins professionnelles (T09425063330)
  Début : 14/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ABBVIE (Accord d'entreprise relatif au Forfait Mobilité Durable)

• Un Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise relatif aux Astreintes signé le 19.12.2013 (T09424061424)
  Début : 06/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord Collectif d’Entreprise portant sur le Vote Electronique pour les Elections Professionnelles des membres du Comité Social et Economique (T09423011114)
  Début : 02/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord Collectif d’Entreprise relatif au Régime Complémentaire de Remboursement de Frais de Santé (T09422010369)
  Début : 01/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord Collectif d’Entreprise relatif aux Garanties Complémentaires « Incapacité, Invalidité, Décès » (T09422010370)
  Début : 01/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le droit à la deconnexion (T09419002786)
  Début : 23/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision du titre II de l'accord collectif du 15 janvier 2014 (T09419001716)
  Début : 20/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au voe électronique pour les élections professionnelles 2018 (A09418006744)
  Début : 10/02/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif au Télétravail (T09425062630)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• Un Accord relatif à la Mise en Place du Comité Social et Economique au sein d'ABBVIE FRANCE SAS (T09423011860)
  Début : 23/06/2023 Fin : 31/12/2027
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• Un Accord relatif à l'Election des Membres de la Délégation du Personnel du Comité Social et Economique (T09423011302)
  Début : 03/03/2023 Fin : 13/03/2027
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• Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2025 (T09425062855)
  Début : 06/02/2025 Fin : 06/02/2026
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• Un Accord d'Entreprise relatif au Volontariat (T09424062113)
  Début : 14/10/2024 Fin : 31/12/2025
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• Un Avenant à l'Accord relatif au Télétravail signé le 31.03.2022 (T09423060634)
  Début : 23/11/2023 Fin : 31/12/2024
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• Un Accord relatif aux Indemnités de Sujétion liées à l'Occupation Ponctuelle d'une Partie du Domicile Privé à des Fins Professionnelles (T09422009897)
  Début : 19/07/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord télétravail (T09422009188)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise sur le télétravail (T09420005885)
  Début : 01/11/2020 Fin : 31/12/2023
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• Un Avenant de Révision relatif à la Mise en Place du CSE à l’Accord Collectif signé le 19.06 2018 (T09423011115)
  Début : 24/01/2023 Fin : 01/09/2023
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• Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE d'Abbvie (T09422009187)
  Début : 04/04/2022 Fin : 20/03/2023
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• Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE dans le cadre de sa mise en place au sein de la société AbbVie (T09418000751)
  Début : 19/06/2018 Fin : 31/12/2022
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• Accord collectif - prorogation des mandat (T09422009151)
  Début : 08/02/2022 Fin : 01/07/2022
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• ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2021 DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T09420006134)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2022
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• NAO Salaires - Politique salariale 2020 (T09420004105)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord Collectif d'Entreprise portant sur les modalités de fixation des congés payés dans le cadre de l'ordonnance du 25 mars 2020 (T09420005889)
  Début : 23/11/2020 Fin : 30/11/2020
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• Accord d'entreprise sur le télétravail (T09419001711)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats DP/CE/CHSCT (A09418007043)
  Début : 16/11/2017 Fin : 12/04/2018
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