ALBEA SIMANDRE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34243878500038

• Accord collectif relatif au régime de remboursement de frais de santé (T07125061160)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALBEA SIMANDRE

• Accord collectif relatif au régime de remboursement de prévoyance lourde "incapacité, invalidité, décès" (T07125061161)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALBEA SIMANDRE

• Accord portant sur la mise en place d'équipes de suppléance (T07124060960)
  Début : 28/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALBEA SIMANDRE

• Accord pour l'adoption du vote électronique (T07123060014)
  Début : 25/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALBEA SIMANDRE

• Accord égalité professionnelle (T05622004644)
  Début : 08/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'astreinte (T05622004529)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2022 (T07122003014)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2021 (T05621003436)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°1 Accord GEPP (T05621003358)
  Début : 18/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 accord APLD (T05621003359)
  Début : 18/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord Préélectoral relatif aux élections 2019 des élus au Comité Social et Economique d'Albea Simandre (T07119001232)
  Début : 02/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique au sein de la société Albéa Simandre (T07119001199)
  Début : 01/08/2019 Fin : 01/01/2999
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• PROCES VERBAL D'ACCORD FAISANT SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T07119000857)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2026 (T07126062040)
  Début : 26/02/2026 Fin : 26/03/2027
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• Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de l'entreprise Albéa Simandre (T07123004269)
  Début : 19/06/2023 Fin : 18/06/2026
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• Annexe 2 Accord d'intéressement pour l'exercice 2025 : objectifs de progrès et répartition de l'enveloppe (T07125061299)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2025 (T07125061178)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise sur l’intéressement financier (T07123060012)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise sur l’intéressement (T07123060013)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Avenant N°1 à l'accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP), l'intégration des alternants, et la gestion des fins de carrière (T07125061087)
  Début : 01/01/2999 Fin : 08/11/2025
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• Annexe 2 accord d'intéressement pour l'exercice 2024 : objectifs de progrès et répartition de l'enveloppe (T07124060793)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2024 (T07124060502)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP), l'intégration des alternants, et la gestation des fins de carrière. (T07120002073)
  Début : 09/11/2020 Fin : 08/11/2024
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• Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2023 (T07123003910)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Avenant au protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires du 17 janvier 2022 salaires effectifs, temps de travail et partage de la valeur ajoutée (T07122003637)
  Début : 03/11/2022 Fin : 03/11/2023
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• Accord relatif à la périodicité et aux recours à des expertises dans le cadre des consultations récurrentes par le comité social et économique de la société Albea Simandre (T07123003790)
  Début : 07/12/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant N°3 à l'accord APLD (T05622005110)
  Début : 01/07/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord activité partielle de longue durée signée - 15.12.2020 (T07121002177)
  Début : 08/12/2020 Fin : 31/12/2022
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• Avenant N°2 à l'accord APLD Signé le 08/12/2020 (T05621004214)
  Début : 01/01/2022 Fin : 30/06/2022
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du teltravail au sein de l'entreprise Albea Simandre (T05622005027)
  Début : 07/06/2022 Fin : 06/06/2022
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• Avenant N°1 à l'accord APLD signé le 08/12/2021 (T05621003680)
  Début : 01/07/2021 Fin : 31/12/2021
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