ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77566461800011

• ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L’EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA GESTION DES EMPLOIS POUR L’ANNEE 2024 (T07524067393)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE

• ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L’EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA GESTION DES EMPLOIS POUR L’ANNEE 2023 (T07524063533)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE

• ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU TITRE DE L’ANNEE 2023 (T07524063536)
  Début : 31/12/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L’EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA GESTION DES EMPLOIS POUR L’ANNEE 2022 (T07522048080)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la gestion des absences des enseignants (T07520018989)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU REGIME DES ASTREINTES (T07524065888)
  Début : 08/04/2024 Fin : 07/04/2027
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• ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME/HOMME (T07523062358)
  Début : 14/11/2023 Fin : 13/11/2026
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• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T07522045942)
  Début : 01/06/2022 Fin : 31/05/2025
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• Avenant à l'accord sur le délai de remise de l'avis du CSE (T07521029209)
  Début : 23/02/2021 Fin : 26/02/2021
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• Accord portant sur la rémunération, le temps de travail, l'égalité professionnelle, la qualité de vie au travail et la gestion des emplois pour 2019 (T07520019034)
  Début : 01/12/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord portant sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat année 2019 (T07520019136)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/01/2019
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• Accord portant sur la rémunération, le temps de travail, l'égalité professionnelle, la qualité de vie au travail et gestion des emplois du temps (T07518002981)
  Début : 22/05/2018 Fin : 31/12/2018
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