ALYS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78341433700189

• Accord d'entreprise de substitution et d'harmonisation du statut collectif de l'association Alys (T05725061836)
  Début : 17/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALYS

• Avenant à l'accord d'entreprise de substitution et d'harmonisation (T05725061786)
  Début : 03/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise de substitution et d'harmonisation du statut collectif de l'association Alys (T05724060533)
  Début : 31/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise relatif au budget alloué au comité social et économique d'Alys (T05723060182)
  Début : 01/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles (T05722006965)
  Début : 21/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail (T05722006708)
  Début : 03/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise relatif à la revalorisation de l'indemnité kilométrique (T05722006193)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise relatif à la modification de la fréquence des entretiens professionnels (T05720004047)
  Début : 21/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise relatif à l'harmonisation des statuts au sein d'Alys (T05720004049)
  Début : 21/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise de substitution et d'harmonisation Association ALYS (T05719001974)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail (T05723060180)
  Début : 01/11/2023 Fin : 23/10/2027
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (T05723060181)
  Début : 01/11/2023 Fin : 23/10/2027
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime d' objectifs (T05725062806)
  Début : 01/07/2025 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ALYS

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime spécifique soignant en SSIAD (T05725062807)
  Début : 01/07/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ALYS

• Avenant n°4 à l'accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de "présence" (T05725062433)
  Début : 01/07/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ALYS

• Avenant n°5 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de parrainage (T05725062434)
  Début : 01/07/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ALYS

• Avenant n°6 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime à l'embauche (T05725062435)
  Début : 01/07/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime spécifique soignant en SSIAD (T05724061448)
  Début : 12/10/2024 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ALYS

• Avenant n° 3 à l'accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de présence (T05725061783)
  Début : 03/01/2025 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise ALYS

• Avenant n°4 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de parrainage (T05725061784)
  Début : 01/01/2025 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise de substitution et d'harmonisation du statut collectif (T05725062266)
  Début : 13/05/2025 Fin : 31/05/2025
  Accord d'entreprise ALYS

• Avenant n° 5 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime à l'embauche (T05725061785)
  Début : 03/01/2025 Fin : 31/01/2025
  Accord d'entreprise ALYS

• Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de "présence" (T05724061229)
  Début : 13/07/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ALYS

• Avenant n° 3 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de parrainage (T05724061230)
  Début : 13/07/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ALYS

• Avenant n° 4 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime à l'embauche (T05724061231)
  Début : 01/07/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ALYS

• Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de parrainage (T05724060436)
  Début : 01/01/2024 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise ALYS

• Avenant n° 3 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime à l'embauche (T05724060437)
  Début : 01/01/2024 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise ALYS

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de "présence" (T05724060438)
  Début : 01/01/2024 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise ALYS

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de parrainage (T05723007843)
  Début : 01/07/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ALYS

• Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime à l'embauche (T05723007844)
  Début : 01/07/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de présence (T05723007845)
  Début : 01/07/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise de gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP) (T05719002457)
  Début : 21/11/2019 Fin : 20/11/2023
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T05719002458)
  Début : 21/11/2019 Fin : 20/11/2023
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise relatif à l'organisation des négociations obligatoires au sein de l'association Alys (T05719002294)
  Début : 16/09/2019 Fin : 15/09/2023
  Accord d'entreprise ALYS

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime à l'embauche (T05722006966)
  Début : 01/01/2023 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise ALYS

• Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise à durée déterminée relatif à l'attribution d'une prime de "présence" (T05722006967)
  Début : 01/01/2023 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de parrainage (T05722006194)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise ALYS

• Avenant à l'accord d'entreprise à durée déterminée relatif à l'attribution d'une prime de "présence" (T05722006611)
  Début : 07/10/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime à l'embauche (T05722006195)
  Début : 01/07/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à l'attribution d'une prime de "présence" (T05722006304)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/09/2022
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise relatif au budget alloué au comité social et économique (T05720004048)
  Début : 21/12/2020 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat : prime Macron (T05720003198)
  Début : 15/06/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ALYS

• Accord d'entreprise pour faire face à l'épidémie de Covid 19 au sein de l'association Alys (T05720003067)
  Début : 02/04/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ALYS