AQUALANDE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 37959159700016

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux garanties collectives "incapacité, invalidité, décès" pour les salariés cadres (T04024060788)
  Début : 17/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AQUALANDE

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux garanties collectives "incapacité, invalidité, décès" pour les salariés non-cadres (T04024060789)
  Début : 17/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AQUALANDE

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la nouvelle organisation industrielle (T04022002779)
  Début : 28/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AQUALANDE

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES POUR L'ANNEE2021 (T04021001735)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AQUALANDE

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la prime d'asiduité (T04020001300)
  Début : 21/04/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AQUALANDE

• Accord collectif d'entreprise sur les négociations salariales pour l'année 2020 (T04020001141)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AQUALANDE

• Avenant à l'accord d'entreprise régime de prévoyance remboursement de frais médicaux (T04020001119)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AQUALANDE

• Accord d'entreprise relatif au comité social et économique (T04019001039)
  Début : 25/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AQUALANDE

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES POUR L'ANNEE 2019 (T04019000479)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AQUALANDE

• accord d'entreprise relatif à la prime d'assiduité (T04018000116)
  Début : 22/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AQUALANDE

• Avenant à l'accord d'entreprise sur le non respect du délai de prévenance en cas de modification des horaires (T04018000057)
  Début : 04/05/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AQUALANDE

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES POUR L'ANNEE 2018 (A04018002162)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AQUALANDE

• AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 28 JANVIER 2005 : PASSAGE DU COEFFICIENT 125 AU 145 (A04018002164)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AQUALANDE

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04026061643)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2029
  Accord d'entreprise AQUALANDE

• Accord d'entreprise relatif au partage de la valeur (T04025061358)
  Début : 25/11/2025 Fin : 24/11/2028
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• Accord collectif d'entreprise sur les négociations salariales pour l'année 2026 (T04026061486)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise AQUALANDE

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T04022002306)
  Début : 05/02/2022 Fin : 04/02/2026
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• Accord collectif d'entreprise sur les négociations salariales 2025 (T04025060847)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise AQUALANDE

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES 2024 (T04024060255)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise AQUALANDE

• Accord collectif d'entreprise sur les négociations salariales pour l'année 2023 (T04023002896)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise AQUALANDE

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES POUR L'ANNEE 2022 (T04022002294)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord de protection de la santé et de la sécurité des salariés et plan de continuité d'activité durant l'épidémie de COVID-19 (T04020001299)
  Début : 21/04/2020 Fin : 23/07/2020
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• PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTION DU CSE (T04019000872)
  Début : 02/08/2019 Fin : 15/10/2019
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