ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77751060300023

• Accord d'entreprise relatif à la durée quotidienne de travail et de repos quotidien sur île Molène (T02926063772)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE

• Accord d'entreprise relatif au travail du dimanche et des jours fériés sur l'île Molène (Convention collective du 21 mai 2010) (T02925062550)
  Début : 08/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE

• Procès-verbal d'accord partiel de Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (T02925062485)
  Début : 25/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la transformation en temps de repos de la différence entre l'indemnité légale de retraite et l'indemnité conventionnelle de départ à la retraite (T02925062486)
  Début : 25/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°4 à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (T02925062489)
  Début : 25/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord relatif au cadre de mise en place du comité social et économique central et de ses comités sociaux économiques d'établissement de l'UES ARCHIPEL (T02925061973)
  Début : 09/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord relatif au cadre de mise en place du comité social et économique central et de ses comités économiques et sociaux d'établissement de l'UES ARCHIPEL (T02924061273)
  Début : 04/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (T02924060912)
  Début : 23/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Procès-verbal d'accord partiel de Négociation Annuelle Obligatoire 2024 (T02924060914)
  Début : 23/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur le télétravail (T02922007485)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Procès verbal d'accord partiel de négociation annuelle obligatoire 2022 (T02922006461)
  Début : 30/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif du 3 juillet 2014 relatif à l'aménagement du temps de travail (T02922006160)
  Début : 15/02/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision à l'accord de substitution du 3 juillet 2014 (T02921005831)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T02921004924)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CALENDRIER DE NEGOCIATION (T02921004927)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T02920003695)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN PROTOCOLE D'ACCORD INSTITUANT L'UES ARCHIPEL (T02919002336)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU CADRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ET DE SES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT DE L'UES ARCHIPEL (T02919002337)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Procès verbal d'accord partiel de Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T02919001813)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Procès verbal d'accord partiel de Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (T02918000169)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur le don de jours de repos au profit des salariés (T02924060913)
  Début : 01/05/2024 Fin : 30/04/2029
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• Prévention des effets de l'exposition à certains risques professionnels (T02925063477)
  Début : 10/12/2025 Fin : 09/12/2028
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T02924061766)
  Début : 10/12/2024 Fin : 09/12/2027
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• Accord d'entreprise en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains risques professionnels (T02922007486)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/12/2025
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• un avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T02922007487)
  Début : 30/11/2022 Fin : 29/11/2025
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T02921004925)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2024
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T02920003697)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2023
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• Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail (T02921005830)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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