ASSOCIATION AR ROC'H

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77766535700110

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX STATUT D'ENSEIGNANT.E EXERCANT EN ITEP (T03526066703)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant N°1 à l'Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail (T03525064932)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03524061372)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'Entreprise relatif au Télétravail (T03525066417)
  Début : 16/12/2025 Fin : 31/12/2030
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• Un Accord d'Entreprise relatif à la Prime Réveillon (T03525066226)
  Début : 01/12/2025 Fin : 30/11/2030
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• UN ACCORD SUR LE FONDS DE SOLIDARITE POUR EVENEMENT FAMILIAL (T03524063131)
  Début : 01/11/2024 Fin : 31/10/2029
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• Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T03524062978)
  Début : 01/11/2024 Fin : 31/10/2027
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• SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE DE L'ASSOCIATION AR ROC'H (T03524062875)
  Début : 23/09/2024 Fin : 22/09/2027
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• SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DU CSE (T03523060134)
  Début : 24/05/2023 Fin : 31/05/2027
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• accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (T03524061434)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• Accord relatif à l'incitation aux mobilités douces et au forfait mobilités durables (T03523060168)
  Début : 20/09/2023 Fin : 20/09/2026
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• Accord d'entreprise 2023 pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T03523060248)
  Début : 01/08/2023 Fin : 31/07/2026
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• UN ACCORD DE METHODE RELATIF AUX NAO (T03524063485)
  Début : 23/12/2024 Fin : 30/11/2025
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• Un Accord sur le télétravail (T03520005533)
  Début : 17/03/2020 Fin : 08/06/2025
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• Un Accord sur le fonctionnement du CSE de l'association Ar Roc'h (T03519003296)
  Début : 25/06/2019 Fin : 24/06/2024
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• Un Accord relatif au don de jours de repos (T03520006198)
  Début : 15/01/2020 Fin : 14/01/2024
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• Un Accord sur la Périodicité des Négoiciations Annuelles Obligatoires (T03518000333)
  Début : 01/09/2018 Fin : 31/08/2022
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• Un Accord sur le Recours au Vote Electronique pour les Elections des Membres Comité Social et Economique (T03519002840)
  Début : 30/04/2019 Fin : 31/12/2019
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• Un Accord Préélectoral Relatif aux Elections 2019 du CSE (T03519003017)
  Début : 28/05/2019 Fin : 19/10/2019
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