ASSOCIATION JEUNES HANDICAPES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77572842100105

• Accord collectif relatif au télétravail (T03126066500)
  Début : 07/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNES HANDICAPES

• Accord relatif aux conditions d'utilisation de la messagerie professionnelle pour la communication syndicale (T03123014439)
  Début : 12/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNES HANDICAPES

• Avenant n°3 à l'accord relatif aux congés spécifiques, congés pour enfant malade et dons de jours (T03123014441)
  Début : 17/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNES HANDICAPES

• Accord relatif au droit d'expression directe et collective des salariés (T03123014440)
  Début : 17/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNES HANDICAPES

• AVENANT N°2 ACCORD RELATIF AUX CONGES SPECIFIQUES (T03122012579)
  Début : 26/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNES HANDICAPES

• avenant à l'accord collectif relatif aux congés spécifiques, congés enfants malades et dons de jours (T03122012198)
  Début : 21/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNES HANDICAPES

• Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en œuvre de la journée de solidarité (T03122012202)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNES HANDICAPES

• VERSEMENT D'UNE PRIME DE NUIT EN FAVEUR DES SALARIES TRAVAILLANT LA NUIT (T03122012197)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNES HANDICAPES

• Accord collectif d'entreprise relatif aux congés spécifiques, congés pour enfant malade et don de jours (T03120006447)
  Début : 07/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNES HANDICAPES

• Accord relatif au Comité Social et Economique (T03119002064)
  Début : 22/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNES HANDICAPES

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (T03125064703)
  Début : 01/06/2025 Fin : 31/05/2029
  Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNES HANDICAPES

• Accord de méthode relatif à l'invitation de l'élue du collège cadre du CSE aux négociations en cours portant que la durée et l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein de l'AJH et sur la renégociation des accords dénoncés (T03126067004)
  Début : 12/03/2026 Fin : 30/09/2026
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• Avenant n°1 à l'accord collectif égalité professionnelle et QVT de 2021 (T03125064148)
  Début : 06/03/2025 Fin : 31/05/2025
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