AVS BESANCON

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 75051007500062

• ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT (T02526062621)
  Début : 26/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVS BESANCON

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL (T02525061425)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVS BESANCON

• Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire (Incapacité, Décès) des salariés non-cadres (T02525061391)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVS BESANCON

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES EIG ET CONTINUITE D'ACTIVITE (T02524061165)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVS BESANCON

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX TEMPS DE TRAJET (T02524061166)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVS BESANCON

• AVENANT DE REVISION RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL (T02524061167)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVS BESANCON

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 2025-2028 (T02525061426)
  Début : 03/02/2025 Fin : 02/02/2029
  Accord d'entreprise AVS BESANCON

• ACCORD D’ADAPTATION DES REGLES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE (T02525061424)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise AVS BESANCON

• Accord relatif à l'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal (T02525061992)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise AVS BESANCON

• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T02524060593)
  Début : 01/06/2024 Fin : 31/05/2025
  Accord d'entreprise AVS BESANCON