BABCOCK WANSON

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 81738987700025

• L'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNEE 2026 – SOCIETE BABCOCK WANSON (T04726061226)
  Début : 24/02/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BABCOCK WANSON

• Avenant 1 à l'accord collectif à durée indéterminée Instituant un régime de garanties collectives obligatoires "Incapacité-Invalidité-Décès" pour les salariés relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017 relatif à la prévoyance des cadres (T04726061123)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BABCOCK WANSON

• Accord collectif à durée indéterminée Instituant un régime de garanties collectives obligatoires « Incapacité – Invalidité – Décès » pour les salariés ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17 novembre 2017 relatif à la prévoyance des non-cad (T04726061124)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• L'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2025 au sein de la société (T04725060732)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• L'accord relatif aux primes au sein de la société (T04725060733)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• L'Avenant N°1 accord de dialogue social Babcock Wanson (T04724060583)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Un accord instituant un compte épargne temps au sein de l'établissement de Nérac et de Lavardac (T04724060416)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux (T04723002696)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires incapacité invalidité décès pour les salariés ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17/11/17 relatif à la prévoyance cadres (T04723002697)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires incapacité invalidité décés pour les salariés relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17/11/17 relatif à la prévoyance des cadres (T04723002698)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place de la base de données économiques sociales et environnementales et à son fonctionnement de la société Babcock Wanson (T04722002108)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au télétravail (T04721001936)
  Début : 08/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• accord sur la communication électronique des organisations syndicales et des élus société Babcock Wanson (T04721001679)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'Accord collectif du 22/11/2019 instituant un régime de garanties collectives obligatoires Incapacité-Invalidité-Décès (T04721001554)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'Accord du 22/11/19 instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux (T04721001555)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'aménagement du temps de travail sur l'établissement de Nérac en 2020 (T04720000999)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord instituant un régime de remboursements de frais médicaux (T04719000945)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord instituant un régime de garanties obligatoires Incapacité-Invalidité-Décès (T04719000946)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au dialogue social et à la mise en place du Comité Social et Economique (T04719000850)
  Début : 18/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et hommes société BABCOCK WANSON (T04724060171)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et hommes (T04720000968)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2025
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• AVENANT DE REVISION A L’ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET HOMMES – SOCIETE BABCOCK WANSON (T04724060239)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNEE 2024 – SOCIETE BABCOCK WANSON - PROTOCOLE D’ACCORD (T04724060235)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord portant sur la Négociation annuelles obligatoires sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2023 société Babcock Wanson - Protocole d'accord (T04723002677)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord de sobriété énergétique établissement de Nérac (T04722002529)
  Début : 05/12/2022 Fin : 24/02/2023
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• Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2022 société Babcock Wanson (T04722002197)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord issu des négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2021 (T04721001653)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 - Etablissement de Nérac (T04720001109)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord sur la prise de congés et de RTT dans le cadre de la loi d'urgence sanitaire (T04720001108)
  Début : 11/04/2020 Fin : 30/11/2020
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T04719000524)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord sur l'aménagement du temps de travail sur l'établissement de Nérac en 2019 (T04719000451)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T04719000552)
  Début : 22/01/2019 Fin : 31/03/2019
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• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2018 - Etablissement de Nérac (A04718001391)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Accord relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'établissement de Nérac en 2018 (A04718001326)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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