BEISSIER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 90635022800092

• L'AVENANT N°2 A L’ACCORD SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET AVANTAGE SOCIAUX DU 22 NOVEMBRE 2018 (T07725062455)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEISSIER

• L'Avenant n°4 à l’accord collectif d’entreprise du 11 avril 2008 instituant des Garanties complémentaires Incapacité Invalidité et Décès (T07725062049)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEISSIER

• L'Avenant n° 4 à l'accord collectif instituant des garanties complémentaires de remboursement frais de santé (T09525061804)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur la mise en place d'un forfait mobilités durables (T07723060170)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la mise en place du télétravail au sein de l'entreprise Beissier SAS (T07722007533)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord sur les conditions de travail et avantages sociaux du 22/11/2018 (T07721006365)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail (T07720003496)
  Début : 01/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord annuel sur les salaires 2020 (T07720003495)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les conditions de travail et avantages sociaux (T07718001007)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (A07718005400)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord de négociation salariale 2026 (T07726063695)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Un Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2026 des membres de la délégation du personnel au CSE (T07725063418)
  Début : 16/10/2025 Fin : 10/03/2026
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• Un Accord de négociation salariale 2025 (T07725062046)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord égalité professionnelle Hommes-Femmes (T07722007608)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/09/2025
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• Un accord portant sur la mise en place d'une prime de partage de la valeur (T07724060514)
  Début : 21/12/2023 Fin : 31/12/2024
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• Un accord de négociation salariale 2024 (T07724060516)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T07722008123)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord Annuel sur les salaires (T07721006360)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accors sur la mise en place du télétravail au sein de l'entreprise Beissier SAS (T07721005604)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2022
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• Accord portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (T07721006359)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/03/2022
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• Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé (T07722006481)
  Début : 04/01/2022 Fin : 01/03/2022
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• Accord annuel sur les salaires (T07720004682)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord portant sur l'attribution d'un complément de prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA) (T07720004677)
  Début : 01/12/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif à la prise de 6 jours ouvrables de CP durant la période du 8 au 30 avril 2020 (T07720003573)
  Début : 06/04/2020 Fin : 30/04/2020
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• ACCORD DE NEGOCIATION SALARIALE 2019 (T07719001659)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord relati à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T07719001663)
  Début : 21/02/2019 Fin : 31/03/2019
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