BELAMBRA CLUBS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32270613600767

• Avenant de révision n°2 à l’accord d’entreprise formalisant le régime de prévoyance lourde « Incapacité - Invalidité - Décès » pour les salariés non-cadres (T09225069813)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS DE BELAMBRA (T09223060551)
  Début : 01/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail (T09222035764)
  Début : 03/08/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au Compte épargne temps dans le cadre de l'accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail du 14 juin 2022 (T09222034281)
  Début : 24/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail (T09222034091)
  Début : 18/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au télétravail (T09221027566)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SALARIAL 2019 (T09220016586)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise sur la mise en oeuvre du vote électronique (T09219012842)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au dialogue social pour les sociétés de l'UES Belambra (T09219012269)
  Début : 06/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ADAPTATION AU STATUT COLLECTIF BELAMBRA CLUBS (A09218028669)
  Début : 09/11/2017 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif au régime de protection sociale frais de sante (A09218028678)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif aux garanties collectives incapacite invalidite deces des cadres (A09218028681)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif aux garanties collectives incapacite invalidite deces des non cadres (A09218028684)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) 2025 (T09226077599)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP (T09224064708)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (T09224062441)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• Accord relatif au versement d’une Prime de partage de la valeur (PPV) 2025 (T09225076868)
  Début : 17/12/2025 Fin : 31/01/2026
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• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (T09224062549)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif au versement d’une Prime de partage de la valeur (2023) (T09223062144)
  Début : 18/12/2023 Fin : 01/01/2024
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• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T09222034093)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2023
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• Accord en faveur de l'emploi et du maintien dans l'emploi des travailleurs en situation de handicap (T09221024566)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Avenant à l’accord sur les Négociations annuelles obligatoires du 14 décembre 2021 (T09222037350)
  Début : 05/08/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise négociations annuelles obligatoires 2021 (T09222030245)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord agrée en faveur de l'emploi et du maintien dans l'emploi des travailleurs en situation de handicap (T09220017305)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT 2021 (T09222030247)
  Début : 15/12/2021 Fin : 01/01/2022
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• Accord portant versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (T09220017039)
  Début : 23/01/2020 Fin : 30/06/2020
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• Accord de prorogation des mandats des membres du CHSCT central et des CHSCT d'etablissement (A09218028676)
  Début : 01/01/2999 Fin : 31/12/2019
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