Brasserie Meteor

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 59850064300013

• Accord d'aménagement sur le temps de travail (T06725066065)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Brasserie Meteor

• Accord déplacements professionnels (T06725066062)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Brasserie Meteor

• Accord CET (T06725066063)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Brasserie Meteor

• Avenant à l'accord collectif visant l'institution de l'Activité Partielle de longue durée (T06721007545)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Brasserie Meteor

• ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION (T06721006764)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Brasserie Meteor

• Accord collectif visant l'institution de l'APLD au sein de l'UES METEOR (T06720005993)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE L'UES METEOR SUR LES PERIODES D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CP (T06719004131)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO (T06719002764)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail (T06718001441)
  Début : 04/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les représentants de proximité (T06718001443)
  Début : 04/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'égalité professionnelle ENTRE LES femmes ET LES hommes (T06725065575)
  Début : 15/10/2025 Fin : 14/10/2029
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• Accord équipe de suppléance (T06725066064)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2027
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• Accord relatif à l'organisation des élections du Comité Social et Economique (T06722010827)
  Début : 09/09/2022 Fin : 09/09/2026
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• NAO (T06725063801)
  Début : 01/02/2025 Fin : 31/01/2026
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• Accord NAO 2024 (T06724061289)
  Début : 01/02/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord NAO 2023 (T06724061288)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2022 (T06722009389)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2021 (T06721007356)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2022
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• ACCORD SUR LES NAO 2020 (T06720005081)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2021
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• Accord sur la prise de congés payés dans le cadre de la crise sanitaire Covid19 (T06720004892)
  Début : 01/01/2999 Fin : 31/12/2020
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• procès verbal d'accord sur les négociations salariales 2018 (A06718006886)
  Début : 01/05/2018 Fin : 30/04/2018
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