BUCHER VASLIN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 05820018900015

• Accord d'entreprise sur les astreintes, les variables de paie pendant les vendanges, les déplacements professionnels et les dérogations horaires du 17 juillet 2025 (T04925064080)
  Début : 01/08/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BUCHER VASLIN

• Avenant n° 2 en date du 9 juillet 2025 à l’accord d’entreprise portant sur la mise en place et le fonctionnement du Comité Social Economique du 7 mars 2019 (T04925063957)
  Début : 01/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BUCHER VASLIN

• ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME D’HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE du 16 décembre 2024 (T04925062666)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les négociations salariales 2022 (T04922007037)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'adoption de vote électronique (T04922007043)
  Début : 02/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de l'accord des conditions de déplacement des salariés non cadres itinérants (T04920004153)
  Début : 03/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectifinstituant un régime de garanties collectives obligatoires incapacité, invalidité et décès - salariés cadres (T04920003586)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur le calendrier social (T04920003587)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif instituant un régime de garanties collectives de remboursements de frais médicuax - salariés cadres (T04920003590)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif instituant un regimes de garanties collectives de remboursement de frais médicaux - salariés non cadres (T04920003592)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif instituant un régime de garanties collectives obligatoires incapacité, invalidité et décès - salariés non cadres (T04920003593)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord de mise en place et du fonctionnement du CSE (T04919003183)
  Début : 07/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la mise en place et sur le fonctionnement du CSE (T04919002203)
  Début : 10/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la rémunération des inventions (T04918000521)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur les conditions de déplacement applicable aux salariés non cadres itinérants (T04918000523)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2024-négociations salariales 2024 (T04924060848)
  Début : 01/02/2024 Fin : 01/02/2029
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• Accord d’entreprise sur la mise en place de l’activité partielle de longue durée rebond (APLD-R) du 29 avril 2025. (T04925063384)
  Début : 01/05/2025 Fin : 30/04/2027
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• Accord d'entreprise sur la qualité de vie au travail - Bloc 2 (T04924061080)
  Début : 04/04/2024 Fin : 03/04/2027
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• Avenant portant sur l’annualisation du temps travail et sur l’allongement de la période d’annualisation du temps de travail (T04925063453)
  Début : 01/05/2025 Fin : 31/12/2026
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• accord d'entreprise en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04924060948)
  Début : 25/03/2024 Fin : 31/12/2026
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• Accord d'entreprise de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (T04922007039)
  Début : 01/07/2021 Fin : 31/05/2025
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• Protocole d'accord préélectoral - Election des membres de la délégation du personnel du CSE (T04922007647)
  Début : 01/05/2022 Fin : 30/05/2025
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• Accord sur les négociations salariales 2023 (T04922008878)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04920004151)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
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• Avenant à l'accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion (T04919003184)
  Début : 13/05/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail (T04919001604)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• PROTOCOLE D'ACCORD ELECTORAL (T04919002200)
  Début : 10/05/2019 Fin : 28/05/2019
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