CLINIQUE SAINT LEONARD

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 06220024100032

• Accord sur le vote électronique pour les élections des représentants du personnel 2026 (T04926065019)
  Début : 16/02/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Procès verbal d'accord de fin de NAO 2025 (T04925064467)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• avenant N°1 de l'accord sur l'annualisation du temps de travail de la clinique Saint-Léonard du 15 mai 2024 (T04925063231)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Avenant N°2 de l'accord d'entreprise relatif aux contreparties au travail de nuit en date du 12/11/2002 (T04925063232)
  Début : 21/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• accord NAO 2024 (T04924062242)
  Début : 07/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Accord sur l'annualisation du temps de travail (T04924061277)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Accord d'entreprise Médailles du travail (T04924060922)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Procès-verbal d'accord de fin de négociation annuelle obligatoire (T04923060469)
  Début : 04/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Accord d'entreprise sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023 (T04923060125)
  Début : 29/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Procès verbal d'accord de fin de négociation annuelle obligatoire 2022 (T04922008845)
  Début : 24/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Procès verbal d'accord de fin de négociation annuelle obligatoire 2021 (T04921006721)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• avenant N°1 de l'accord sur la contrepartie du temps d'habillage et déshabillage du 7/03/19 (T04921006261)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• avenant N°1 de l'accord d'entreprise sur le compte épargne temps du 25 mars 2019 (T04921006262)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Procès verbal de fin de Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (T04920005093)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Accord sur la pose des congés pendant la période de confinement liée au COVID-19 (T04920003988)
  Début : 16/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Procès verbal de fin de Négociation Annuelle obligatoire 2019 (T04920003464)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Accord d'entreprise sur les cadres en forfait jours (T04919002858)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• avenant n°3 de l'accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail . (T04919002735)
  Début : 28/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Avenant n°1 de l'accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires du 12/12/2008 (T04919002062)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Accord d'entreprise sur le Compte Epargne Temps (T04919002061)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Avenant n°1 de l'accord d'entreprise pour le jour de solidarité pour les personnes agées du 12 novembre 2008 (T04919002063)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Avenant n°1 de l'accord d'entreprise relatif aux contreparties au travail de nuit en date du 12/11/2002 (T04919002066)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Accord d'entreprise sur la contrepartie du temps d'habillage et de déshabillage (T04919001957)
  Début : 07/03/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Procès verbal d'accord de fin de Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (T04919001525)
  Début : 21/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 A LA CSL (A04918004554)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• avenant N°1 de l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 19/02/2025 (T04925063513)
  Début : 01/01/2999 Fin : 18/05/2028
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T04925063439)
  Début : 19/05/2025 Fin : 18/05/2028
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Avenant N° 2 de l’accord d’entreprise relatif à la mise en place d’une prime « de diplôme » pour l’obtention d’un D.U., d’un diplôme ou d’une formation qualifiante (T04924061885)
  Début : 13/12/2023 Fin : 13/12/2026
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Protocole d'accord préélectoral (T04926065374)
  Début : 08/04/2026 Fin : 20/06/2026
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T04922007996)
  Début : 23/06/2022 Fin : 23/06/2025
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• avenant N°1 à l'accord sur mise en place d'une prime diplôme (T04921006395)
  Début : 14/12/2020 Fin : 13/12/2023
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Accord d'entreprise sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2022 (T04922008593)
  Début : 30/09/2022 Fin : 30/09/2023
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Protocole d'accord préélectoral (T04922007518)
  Début : 05/04/2022 Fin : 15/06/2022
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Accord d'entreprise sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2021 à la CSL (T04921006572)
  Début : 07/10/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• avenant N°2 de l'accord d'entreprise sur le CET (T04921006264)
  Début : 01/07/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• modalités de la NAO 2020 (T04920004763)
  Début : 14/10/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD

• Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel à la Délégation Unique du Personnel (T04918000283)
  Début : 18/05/2018 Fin : 05/06/2018
  Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT LEONARD