DE DIETRICH

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34434490800068

• Accord Collectif portant sur la Base de Données Economiques Sociales et Environnementales de la Société DE DIETRICH SAS (T06725063639)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• Accord d'entreprise du 21.04.2021 Portant sur la Reconnaissance de la Polyvalence et Polycompétence modifié par avenant du 03.12.2024 (T06724062941)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• Accord Collectif d'Entreprise portant sur le partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal (T06724062580)
  Début : 04/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• Accord Collectif d'Entreprise portant sur certaines dispositions de la Nouvelle Convention Collective Nationale de la Métallurgie (T06723060672)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• Accord Collectif sur la mise en place d'horaire réduit de fin de semaine ou équipes de suppléance (T06723012644)
  Début : 06/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• Accord relatif à l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections des représentants du personnel au Comité Sociale et Economique (T06723012336)
  Début : 02/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• Accord Collectif Relatif au Régime de Remboursement de frais de Santé (T06722011653)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• Accord Collectif Relatif au Régime de Remboursement de Prévoyance Lourde "Incapacité, Invalidité, Décès" (T06722011651)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• Accord sur l'astreinte au sein de la Société DE DIETRICH SAS (T06721008147)
  Début : 14/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• ACCORD PORTANT SUR LA RECONNAISSANCE DE LA POLYVALENCE ET POLYCOMPETENCE (T06721007434)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• ACCORD SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL modifié par avenant du 29 juillet 2020 (T06720005894)
  Début : 14/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• Accord fixant le cadre de la mise en place du Comité Social et Economique (T06719003757)
  Début : 23/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• Accord fixant le cadre du fonctionnement du Comité Sociat et Economique (T06719003758)
  Début : 17/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T06718000457)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes au sein de la Société DE DIETRICH SAS (T06724062868)
  Début : 20/11/2024 Fin : 19/11/2028
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• Accord d'entreprise sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T06726066798)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• Accord portant attribution d'une prime de partage de la Valeur (T06726066801)
  Début : 20/03/2026 Fin : 30/04/2026
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• Accord d'Entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T06725063872)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• Accord portant attribution d'une prime de partage de la valeur (PPV) (T06725063875)
  Début : 06/03/2025 Fin : 30/04/2025
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• Accord d'Entreprise sur la Rémunération, le Temps de Travail et le Partage de la Valeur Ajoutée (T06724061133)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T06723012219)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE LA SOCIETE DE DEITRICH SAS (T06720004564)
  Début : 07/01/2020 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• Accord d'Entreprise sur la Rémunération, le Temps de Travail et le Partage de la Valeur Ajoutée (T06722009491)
  Début : 03/03/2022 Fin : 02/03/2023
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T06722011097)
  Début : 14/10/2022 Fin : 31/10/2022
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• Accord sur la mise en place d'un appel-rappel au sein du service informatique de De Dietrich SAS (T06721008148)
  Début : 13/07/2021 Fin : 12/07/2022
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• Avenant à l'Accord sur le Compte Epargne Temps du 30 octobre 2018 (T06721007002)
  Début : 01/02/2021 Fin : 01/01/2022
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T06721007166)
  Début : 17/03/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T06721008132)
  Début : 21/07/2021 Fin : 31/07/2021
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T06720005967)
  Début : 30/07/2020 Fin : 31/08/2020
  Accord d'entreprise DE DIETRICH

• Accord d'Entreprise sur la Rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T06719003775)
  Début : 20/05/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise DE DIETRICH