GROUPE DEHON UES (Vote Electronique)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31025920500147

• Un Protocole d'Accord portant sur le Vote Electronique (T09423012293)
  Début : 26/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE DEHON UES (Vote Electronique)

• Avenant n°4 au protocole d'accord relatif au Compte Epargne Temps du Groupe Dehon signé le 22.02.2011 (T09423011681)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE DEHON UES (Vote Electronique)

• Avenant 4 relatif à la couverture de prévoyance complémentaire obligatoire (T09422009230)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE DEHON UES (Vote Electronique)

• Un Accord sur la mise en place du télétravail (T09420004790)
  Début : 28/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant relatif au régime complémentaire de couverture des frais de santé au profit des salariés (T09419003065)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au fonctionnement du Comité social et économique (CSE) (T09419002832)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord relatif à l'organisation de la période de référence des droits à congés payés (T09419002732)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• avenant 3 relatif à la couverture de prévoyance complémentaire obligatoire du personnel (T09419002734)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 3 au protocole d'accord relatif au compte epargne temps du Groupe Dehon (T09419002737)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 4 au protocole d'accord relatif à la mise en place du régime de retraite supplémentaire à cotisations définies (T09419002738)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 4 au protocole d'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail (T09419002740)
  Début : 01/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Relatif au périmètre de mise en place du CSE (T09419002438)
  Début : 13/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Relatif au périmètre de mise en place du CSE (T09419002438)
  Début : 13/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord relatif au Compte Epargne Temps (A09418006956)
  Début : 13/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord relatif à la couverture de prévoyance complémentaire obligatoire du personnel (A09418006957)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au Droit à la Déconnexion (A09418006973)
  Début : 01/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un Protocole d'Accord Préélectoral relatif à l'Election des Membres du CSE (T09423012292)
  Début : 16/11/2023 Fin : 15/11/2027
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• Accord portant sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T09423011601)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
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• Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T09419003772)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T09421007337)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• rémunération, temps de travail (T09421007338)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord de groupe relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (T09419001776)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Un Accord portant sur les mesures d'urgence en matière de congés payés dans le cadre de la crise du Covid-19 (T09420004789)
  Début : 02/05/2020 Fin : 15/07/2020
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• UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A09418006202)
  Début : 14/02/2018 Fin : 14/02/2019
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