DON BOSCO

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77557795000311

• Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la formation professionnelle continue (T02925063351)
  Début : 01/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• PV NEGOCIATIONS 2024 (T02925062456)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• ACCORD RELATIF AUX MESURES DESTINEES A FAVORISER LA MOBILITE INTERNE ET EXTERNE DES LE DEBUT DE LA PROCEDURE DE PSE (T02924061652)
  Début : 19/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T02924060998)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• AVENANT N°3 AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (T02922007281)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• UN ACCORD COLLECTIF SUR LE DISPOSITIF D'AFFECTATION TEMPORAIRE (DAT) (T02922006955)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T02922006954)
  Début : 23/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• PROCES VERBAL NEGOCIATIONS 2021 (T02922006956)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• Un Avenant 3 relatif à la mise en place du CSE, des Représentants de proximité, et aux modalités de mise en place de la commission santé, sécurité et conditions de travail CSSCT (T02921005221)
  Début : 17/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• UN ACCORD RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE (T02921005208)
  Début : 17/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• Accord Entreprise relatif à la Santé et la Qualité de vie au Travail (T02921004569)
  Début : 15/02/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• Un accord entreprise sur l'Aménagement des fins de carrière (T02920004266)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• UN AVENANT 2 A L ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU STATUT DES PERMANENTS DU LIEU DE VIE (T02920004026)
  Début : 02/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• UN ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX ASSISTANTS FAMILIAUX (T02920002986)
  Début : 10/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• Un avenant à l'accord d'entreprise relatif au statut des permanents du lieu de vie Don Bosco (T02919002064)
  Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• UN ACCORD COLLECTIF SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’UNITÉ ECONOMIQUE ET SOCIALE MESCOAT (T02918000753)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• UN AVENANT 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE COMPOSITION DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) MESCOAT (A02918004893)
  Début : 22/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU LISSAGE DE L'INDEMNITE DE DEPART A LA RETRAITE (I.D.R) POUR LES SALARIES EN FIN DE CARRIERE (A02917004491)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• UN ACCORD D'ADAPTATION ( DE TRANSPOSITION DES SALARIES ASSOCIATION EMERGENCE AU SEIN DE L'ASSOCIATION DON BOSCO (A02917004494)
  Début : 01/01/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• Protocole d'accord relatif à l'attribution d'une prime kinésithérapeute (T02925063360)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• Protocole d'accord relatif à l'attribution d'une prime pour les Infirmiers en Pratique Avancée (T02925062786)
  Début : 01/09/2024 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• Accord relatif à la mise en place du CSE, de ses commissions et des représentants de proximité (T02923060074)
  Début : 01/12/2023 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• UN PROCES VERBAL DE NEGOCIATIONS 2025 (T02925063538)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• ACCORD MAJORITAIRE SUR LES MODALITES DE VERSEMENT DE LA RÉGULARISATION DU SEGUR POUR TOUS DE l’ANNEE 2024 en 2024 et 2025 (T02925061956)
  Début : 19/12/2024 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T02921004579)
  Début : 18/01/2021 Fin : 17/01/2024
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• Accord collectif portant sur la mise en oeuvre du vote électronique aux élections 2023 des représentants du personnel au comité social et économique de l'UES Mescoat (T02923008597)
  Début : 01/11/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• Un Avenant 2 à l'accord relatif à la mis ene place du comité social et économique (CSE), des représentants de proximité et aux modalités de mise en place de la commission santé sécurité et conditions de travail (CSSCT) (T02921004580)
  Début : 15/02/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• Un accord collectif relatif à la mise en place du CSE, des représentants de proximité et aux modalités de la CSSCT (T02919002065)
  Début : 01/12/2019 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• UN AVENANT ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE, DES RP et de la CSSCT (T02920004027)
  Début : 01/09/2020 Fin : 30/11/2023
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA POLITIQUE SALARIALE AU SEIN DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE MESCOAT (T02919001606)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• UN AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE (A02917004593)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• Un Accord collectif sur la mise en oeuvre du vote électronique aux élections 2019 des représentants du CSE (T02919002066)
  Début : 01/11/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise DON BOSCO

• UN ACCORD DE METHODE - NEGOCIATION D'UN NOUVE L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES (A02917004595)
  Début : 11/12/2017 Fin : 11/10/2018
  Accord d'entreprise DON BOSCO