ECM TECHNOLOGIES
Informations juridiques
| Société | ECM TECHNOLOGIES |
| Siren | 478969173 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 46 RUE JEAN VAUJANY 38100 GRENOBLE |
| Code APE | 2821Z |
| IDCC | 2221 Mensuels des industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes |
| Secteur | Fabrication de fours et brûleurs |
Accords d'entreprise
Etablissement : 47896917300044
-
UN ACCORD RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS (T03823013230)
Début : 08/03/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ECM TECHNOLOGIES -
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03823013101)
Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ECM TECHNOLOGIES -
UN AVENANT A L'ACCORD DU 25/11/14 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03822012186)
Début : 02/01/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ECM TECHNOLOGIES -
UN ACCORD RELATIF AUX AMENAGEMENTS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T03819002666)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ECM TECHNOLOGIES -
Avenant à l'accord relatif au fonctionnement du Comité InterEntreprises (T03818000849)
Début : 01/08/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ECM TECHNOLOGIES -
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 POUR POLITIQUE SALARIALE 2018 (A03818007274)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ECM TECHNOLOGIES -
UN AVENANT A L'ACCORD DU 23/11/12 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS MEDICAUX (A03817006698)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ECM TECHNOLOGIES -
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE (T03823013115)
Début : 12/04/2023 Fin : 04/07/2027
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UN ACCORD D'OUVERTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR L'EGALITE HOMMES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T03825063241)
Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2025
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UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T03825063242)
Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2025
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UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (T03823014104)
Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2024
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UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T03822010569)
Début : 01/06/2022 Fin : 30/06/2023
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UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T03821008621)
Début : 01/06/2021 Fin : 30/06/2022
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UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T03820006403)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 20/12/19 (T03820004647)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T03820004343)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/12/18 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T03819002775)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T03818001770)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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