Accords d'entreprise : Fabrication de fours et brûleurs

Accord d'entreprise ANNEALSYS 31/05/2024
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARD 28/08/2023
Accord sur la 2ème prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARD 03/01/2024
Accord portant sur les NAO pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARD 23/01/2024
Accord sur la mise en place d'un forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARD 30/05/2024
Accord portant sur les modalités d'adaptation/dérogation à l'application de la convention collective nationale
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARD 01/04/2025
Avenant à l'accord sur le fonctionnement de l'astreinte du 2 novembre 2006
AVENANT

Accord d'entreprise BONGARD 29/04/2025
Accord relatif au régime de Frais de santé "Surcomplémentaire" facultatif pour les frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARD 29/04/2025
Accord Prévoyance Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARD 29/04/2025
Accord Prévoyance Non-Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARD 29/04/2025
Accord Frais de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARD 10/12/2025
Protocole d'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARD 09/03/2026
ACCORD POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CNIM 22/03/2018
Un accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'établisssement de La Plaine Saint Denis en 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CNIM SA 23/07/2018
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel de CNIM SA
ACCORD

Accord d'entreprise DAMRYS 25/11/2022
Application de l'abattement de 10% pour frais professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise DAMRYS 25/11/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DAMRYS 06/02/2025
PROTOCOLE D’ACCORD PARTIEL SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DAMRYS 06/02/2026
Protocole d'accord partiel sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DAMRYS 23/02/2026
Accord relatif au voyage de détente
ACCORD

Accord d'entreprise ECM TECHNOLOGIES 01/09/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 23/11/12 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS MEDICAUX
AVENANT

Accord d'entreprise ECM TECHNOLOGIES 21/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 POUR POLITIQUE SALARIALE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ECM TECHNOLOGIES 02/07/2018
Avenant à l'accord relatif au fonctionnement du Comité InterEntreprises
AVENANT

Accord d'entreprise ECM TECHNOLOGIES 21/12/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ECM TECHNOLOGIES 19/04/2019
UN ACCORD RELATIF AUX AMENAGEMENTS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ECM TECHNOLOGIES 03/05/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/12/18 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT