ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUEST

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78611671500065

• Accord 2025-02 sur le Télétravail (T04925063962)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUEST

• Avenant n°1 à l’Accord n° 2024-01 sur l’organisation et l’aménagement du temps de travail (T04925063964)
  Début : 28/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUEST

• Avenant n°1 à l’Accord n° 2024-02 sur la durée du travail : Forfait annuel en jours (T04925063965)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail (T04924061166)
  Début : 20/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la durée du travail - forfait annuel en jours (T04924061167)
  Début : 20/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'organisation du temps de travail du personnel enseignant (T04924061168)
  Début : 20/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise n° 2022-01 portant sur le CDD à objet défini (T04922008817)
  Début : 17/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord n° 2020-03 sur l'organisation du temps de travail des enseignants à l'ESEO (T04920004384)
  Début : 09/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• 2019-02 sur la classification, les congés, la durée et l'organisation du temps de travail et les usages en vigueur à l'ESEO (T04919003326)
  Début : 19/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE N°2018-02 (A04918004646)
  Début : 19/02/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l’accord 2019-02 sur la classification, les congés, la durée et l’organisation du temps de travail et les usages en vigueur à l’ESEO portant modifications des dispositions sur le Compte Épargne Temps (CET) (T04925063963)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2028
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• Accord sur l'égalité professionnelle F/H, la qualité de vie au travail et les conditions de travail (T04923010221)
  Début : 01/06/2023 Fin : 30/04/2026
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• Accord de méthode (T04925062822)
  Début : 14/01/2025 Fin : 13/01/2026
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• Accord n° 2025-01 sur les salaire de l'année 2024-2025 (T04925063057)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord 2020-01 sur l'égalité professionnelle femmes/hommes et la qualité de vie au travail (T04920004213)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2023
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• Accord d'entreprise n°2021-01 négociation obligatoire 2021 sur les salaires et le temps de travail (T04921005734)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant 2 accord transition (T04920004082)
  Début : 01/03/2020 Fin : 01/07/2020
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• Avenant accord transition (T04920003433)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/03/2020
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• Accord de transition (T04919002527)
  Début : 20/06/2019 Fin : 01/12/2019
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