ESSILOR INTERNATIONAL (Généraliste - Avt1 Révision Accord Aménagement Temps Travail 23.11.23)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43976965400054

• Un Avenant n°1 des Révision de l'Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail signé le 23/11/2023 (T09424062499)
  Début : 21/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ESSILOR INTERNATIONAL (Généraliste - Avt1 Révision Accord Aménagement Temps Travail 23.11.23)

• Un Accord d'Entreprise relatif au Régime Collectif de Prévoyance Complémentaire contre les Risques d'Incapacité, d'Invalidité et de Décès (T09424062102)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord d'Entreprise du 07/01/2019 relatif au Dialogue Social (T09424061947)
  Début : 27/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE ET LA TRANSITION ENTRE ACTIVITE ET RETRAITE (T09424061742)
  Début : 02/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°5 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE ET LA TRANSITION ENTRE ACTIVITE ET RETRAITE DU 25 JANVIER 2019 (T09424061738)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE ET LA TRANSITION ENTRE ACTIVITE ET RETRAITE (T09424061740)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T09423060648)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'Entreprise relatif au Régime Collectif de Remboursement Complémentaire des Frais de Santé (T09423011188)
  Début : 16/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°4 à l'Accord d'Entreprise sur l'Aménagement des Fins de Carrière et la Transition entre Activité et Retraite signé le 25.01.2019 (T09423011189)
  Début : 16/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°1 de Révision-Extinction à l'Accord d'Entreprise relatif au Régime Collectif de Remboursement Complémentaire des Frais de Santé signé le 25.01.2019 (T09423011153)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°1 de Révision-Extinction à l'Accord d'Entreprise relatif au Régime Collectif de Prévoyance Complémentaire contre les Risques d'incapacité, d'invalidité et de Décès signé le 25.01.2019 (T09423011133)
  Début : 08/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'entreprise relatif au régime collectif de Prévoyance Complémentaire contre les Risques d'Incapacité, d'Invalidité et de Décès (T09423011134)
  Début : 04/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°2 à l'Accord d'Entreprise relatif à la Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales signé le 23.10.2019 (T09423010958)
  Début : 08/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la prévention des risques psychosociaux (T09422008931)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif à la base de données économiques et sociales (T09422008663)
  Début : 08/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif à la diversité et l'inclusion 2020-2023 (T09422008668)
  Début : 08/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE ET LA TRANSITION ENTRE ACTIVITE ET RETRAITE DU 25 JANVIER 2019 (T09422008585)
  Début : 14/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif aux garanties de retraite des cadres, assimilés cadres et VRP d'Essilor International SAS (T09421008329)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 2 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement des fins de carrière et la transition entre activité et retraite du 25 janvier 2019 (T09421006659)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement des fins de carrière et la transition entre activité et retraite du 25 janvier 2019 (T09420004515)
  Début : 20/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la base de données économiques et sociales (T09419003781)
  Début : 28/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos en cas d'enfant ou de conjoint gravement malade (T09419003380)
  Début : 20/08/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux garanties de retraite des cadres, assimilés cadres et VRP d'Essilor (T09419003381)
  Début : 20/08/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au régime collectif de remboursement complémentaire des frais de santé (T09419003373)
  Début : 25/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les conditions de travail pour le développement de la qualité de vie au travail (T09419003375)
  Début : 17/08/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au régime collectif de prévoyance complémentaire contre les risques d'incapacité, d'invalidité et de décès (T09419003376)
  Début : 17/08/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail (T09419003377)
  Début : 17/08/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au dialogue social (T09419002673)
  Début : 11/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques psycho sociaux (T09419002304)
  Début : 20/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur l'aménagement des fins de carrière et la transition entre activité et retraite (T09419002107)
  Début : 27/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement EAC relatif aux horaires individualisés (T09419001645)
  Début : 04/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord sur les conditions de travail et pour le développement de la qualité de vie au travail (A09418006579)
  Début : 20/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°4 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement des fins de carrière et la transition entre activité et retraite du 20 décembre 2013 (A09418006580)
  Début : 20/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord relatif au régime collectif de remboursement complémentaire des frais de santé (A09418006581)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les modalités de répartition des actions de performance attribuées lors du Conseil d'Administration du 6 décembre 2017 (A09418006582)
  Début : 20/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise relatif à la diversité, l’équité et à l’inclusion (T09426064952)
  Début : 06/01/2026 Fin : 05/01/2030
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• Un Accord de Prorogation des Mandats des Représentants du Personnel (T09425064134)
  Début : 25/09/2025 Fin : 30/11/2027
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• Accord d'entreprise sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) 2021 2025 (T09423060109)
  Début : 11/05/2023 Fin : 10/05/2027
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• Accord d'Entreprise en faveur de l'Insertion Professionnelle et du Maintien dans l'Emploi des Personnes en Situation de Handicap (T09423011752)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Un Accord d'Entreprise sur le Maintien des Cotisations au titre du Régime de Retraite Complémentaire Agirc-Arrco aux Bénéficiaires du Congé de Reclassement et du Dispositif de Cessation Anticipée d'Activité - PSE Projet Création Laboratoire d'Excellence (T09422009582)
  Début : 22/06/2022 Fin : 31/12/2025
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• Un Accord d'Entreprise relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) 2021-2025 (T09421006876)
  Début : 03/04/2020 Fin : 24/11/2025
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• AVENANT N° 8 À L’ACCORD POUR LA MISE EN ŒUVRE DU COMITÉ EUROPÉEN DE DIALOGUE ET D’INFORMATION D’ESSILOR INTERNATIONAL (CEDIE) RELATIF À LA PROROGATION DES MANDATS (T09423060659)
  Début : 22/12/2023 Fin : 31/12/2024
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• Un Avenant n°7 à l'Accord pour la Mise en Œuvre du Comité Européen de Dialogue et d'Information d'Essilor International (CEDIE) relatif à la Prorogation des Mandats signé le 16.06.2000 (T09423011288)
  Début : 02/03/2023 Fin : 31/12/2023
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• Un Accord collectif relatif à la Prime de Partage de la Valeur pour 2023 (T09423011101)
  Début : 16/12/2022 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire 2023 (T09423011102)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise relatif à la diversité et l'inclusion 2020 2023 (T09419003793)
  Début : 30/11/2019 Fin : 29/11/2023
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• Un Accord d'Entreprise relatif au Déblocage Exceptionnel des Sommes Reçues au titre de l'Intéressement dans le Cadre de l'Article 5 de la Loi N°2022-1158 du16 Août 2022 Portant Mesures d'Urgence pour la Protection du Pouvoir d'Achat (T09422010364)
  Début : 14/10/2022 Fin : 31/12/2022
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• Un Avenant n°6 à l'Accord pour la Mise en Œuvre du Comité Européen de Dialogue et d’Information d'Essilor International (CEDIE) relatif à la Prorogation des Mandats signé le 15.06.2000 (T09422009589)
  Début : 22/06/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise en faveur de l'insertion professionnelle et du maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap 2020/2022 (T09420004492)
  Début : 01/01/2020 Fin : 21/12/2022
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• Un Accord sur les Modalités de Répartition des Actions de Performance attribuées lors du Conseil d'Administration du 28.10.2021 (T09422010216)
  Début : 06/10/2021 Fin : 15/12/2022
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