GEOPARTS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50137929100021

• Accord relatif à la mise en place d'une prime qualité (T07718001063)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• Avenant à l'accord d'harmonisation des primes d'assiduité et qualité au sein de l'entreprise GEOPARTS (T07718001064)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• Avenant à l'accord d'harmonisation des primes d'assiduité et qualité au sein de l'entreprise GEOPARTS (T07718001065)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• Un accord portant sur la prime qualité - casse GEOPARTS PLI/Moissy (A07718005554)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A07718005281)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (A07718005250)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• AVENANT A L'ACCORD DU 05.12.2016 RELATIF AU TRAVAIL EN EQUIPES DE FIN DE SEMAINE ET MISE EN PLACE D'ASTREINTES (A07718005268)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE GEODIS CL GEOPARTS (T07725063190)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE GEODIS CL GEOPARTS (T07723060237)
  Début : 24/11/2023 Fin : 24/11/2027
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T07723060238)
  Début : 24/11/2023 Fin : 24/11/2027
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE GEODIS CL GEOPARTS (T07724061737)
  Début : 01/10/2024 Fin : 30/09/2027
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DE L'EQUIPE DE SUPPLÉANCE ET LE TRAVAIL DES JOURS FÉRIES SUR LE SITE DE MOISSY CRAMAYEL (T07724061260)
  Début : 01/06/2024 Fin : 31/05/2026
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• L'Avenant de renouvellement de l'accord relatif à la mise en place d'une prime d'activité applicable aux activités logistiques du site de Moissy Cramayel (T07725063527)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/04/2026
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES 2025 GEODIS CL GEOPARTS (T07725062412)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• Avenant de prorogation de l'accord relatif à la mise en place d'une prime qualité sur le site de St Etienne du Rouvray (T07724060768)
  Début : 01/02/2024 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME D'ACTIVITE APPLICABLE AUX ACTIVITES LOGISTIQUES DU SITE DE MOISSY CRAMAYEL (T07725062170)
  Début : 01/01/2025 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• ACCORD RELATIF À L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE GEODIS CL GEOPARTS (T07722006879)
  Début : 14/01/2022 Fin : 13/01/2025
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• UN AVENANT N°3 A L'ACCORD RELATIF A LA PRIME D'ACTIVITÉ DU SITE DE MOISSY CRAMAYEL (T07724061548)
  Début : 01/07/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• Un Accord sur les Négociations Salariales Annuelles 2024 (T07724060767)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• L'AVENANT 2 A L'ACCORD RELATIF A LA PRIME D'ACTIVITE DU SITE DE MOISSY CRAMAYEL (T07724061259)
  Début : 01/03/2024 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ORGANISATION DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DES SALARIES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE SNCF HOLDING (T07723060288)
  Début : 01/01/2024 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• Avenant à l'accord relatif à la prime d'activité du site de Moissy Cramayel (T07724060766)
  Début : 01/01/2024 Fin : 29/02/2024
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRVAIL DE L'EQUIPE DE SUPPLEANCE ET LE TRAVAIL DES JOURS FERIES SUR LE SITE DE MOISSY CRAMAYEL (T07723009302)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• Négociations salariales annuelles 2023 GEODIS CL GEOPARTS (T07723008579)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• Protocole d'accord préélectoral ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T07723060312)
  Début : 19/10/2023 Fin : 11/12/2023
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE GEOPARTS (T07719002872)
  Début : 04/12/2019 Fin : 03/12/2023
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• Négociations Salariales Annuelles 2022 GEODIS CL GEOPARTS Procès-verbal d’Accord (T07722006882)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• Accord relatif à la mise en place du télétravail (T07721006208)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2022
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• AVENANT N°3 SUR LE TRAVAIL EN EQUIPE DE FIN DE SEMAINE ET SUR LA MISE EN PLACE D’ASTREINTES SUR LE SITE DE MOISSY CRAMAYEL (T07722006881)
  Début : 14/01/2022 Fin : 31/03/2022
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• Avenant N°2 de prorogation de l'accord sur le travail en équipe de fin de semaine et sur la mise en place d'astreintes sur le site de Moissy Cramayel (T07719001723)
  Début : 31/01/2019 Fin : 31/01/2022
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• Négociations salariales annuelles 2020 (T07720004478)
  Début : 01/06/2020 Fin : 31/05/2021
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• Avenant de prorogation de l’accord Prime d’Activité Geoparts PLI/Moissy Cramayel (T07721005125)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/03/2021
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• Accord Prime d'Activité GEOPARTS PLI / MOISSY CRAMAYEL (T07719001770)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise GEOPARTS

• Négocations Salariales Annuelles 2019 GEOPARTS (T07719001840)
  Début : 11/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise GEOPARTS