GROUPE VICTOR HUGO

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42913637700018

• Avenant portant modification de l'accord collectif d'entreprise instituant les garanties collectives incapacité, invalidité, décès (T08825061578)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE VICTOR HUGO

• Un avenant n° 2 à l'accord sur les salariés au forfait jours signé le 18/01/2022 (T08825061201)
  Début : 02/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE VICTOR HUGO

• Un avenant à l'accord sur le compte épargne temps signé le 22/02/2022 (T08825061202)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un accord d'entreprise relatif au travail à temps partiel (T08825061203)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MODIFICATION DES MODALITES D'ACQUISITION DES CONGES D'ANCIENNETE (T08824060819)
  Début : 21/11/2024 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REVALORISATION DE LA GRILLE DES SALAIRES (T08823060148)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'OCTROI DE TITRES DE RESTAURANT (T08822003449)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES SALARIES AU FORFAIT JOURS SIGNE LE 18/01/2022 (T08822002983)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T08822002972)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DROIT A LA DECONNEXION (T08822002856)
  Début : 23/02/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS (T08822002857)
  Début : 23/02/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'APPLICATION D'HORAIRES VARIABLES (T08822002810)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (T08822002811)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES SALARIES AU FORFAIT JOURS (T08822002812)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE (T08822002813)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL (T08822002814)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UN REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX (T08820001936)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T08819000963)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE (T08818000495)
  Début : 31/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (A08818001891)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T08823003565)
  Début : 10/01/2023 Fin : 14/03/2027
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (T08822003464)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
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• Accord relatif à la mise en place d'une PPV (T08825061534)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T08824060818)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T08823060147)
  Début : 06/12/2023 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE TRANSPORT (T08822003450)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T08822003451)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T08821002735)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T08820001944)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T08820001367)
  Début : 12/12/2019 Fin : 31/01/2020
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'APPLICATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE (T08818000053)
  Début : 13/04/2018 Fin : 12/04/2019
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T08818000494)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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