HAUTBOIS
Informations juridiques
| Société | HAUTBOIS |
| Siren | 556450294 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 18 RUE DE LAVAL 53360 QUELAINES SAINT GAULT |
| Code APE | 4621Z |
| IDCC | 1077 Convention collective nationale entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes |
| Secteur | Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail |
Accords d'entreprise
Etablissement : 55645029400013
-
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours (T05326061962)
Début : 01/06/2026 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HAUTBOIS -
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction anticipée du temps de travail (T05326061963)
Début : 01/05/2026 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HAUTBOIS -
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 18 novembre 1999 relatif aux conditions d'emploi et de rémunération (T05326061964)
Début : 01/05/2026 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HAUTBOIS -
Avenant n°6 à l’accord d’entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des Frais de Santé applicable au 1er janvier 2026 (T05325061672)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HAUTBOIS -
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise de substitution du 12 décembre 2022 relatif aux régimes complémentaires de Prévoyance (garanties décès – incapacité – invalidité) au bénéfice du personnel cadre et non-cadre (T05325061306)
Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HAUTBOIS -
Avenant n°5 à l’accord d’entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des Frais de Santé applicable au 1er janvier 2025 (T05324060830)
Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HAUTBOIS -
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion (T05324060486)
Début : 23/04/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HAUTBOIS -
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours (T05324060488)
Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HAUTBOIS -
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des Frais de Santé applicable au 1er janvier 2024 (T05323060097)
Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HAUTBOIS -
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des Frais de Santé applicable au 1er janvier 2022 (T05321002894)
Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HAUTBOIS -
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des Frais de Santé applicable au 1er janvier 2021 (T05321002673)
Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HAUTBOIS -
Accord d'entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des frais de santé au 1er janvier 2020 (T05319001499)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HAUTBOIS -
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T05324060829)
Début : 22/11/2024 Fin : 21/11/2028
Accord d'entreprise HAUTBOIS -
Avenant n°2 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T05323060098)
Début : 24/10/2023 Fin : 30/09/2024
Accord d'entreprise HAUTBOIS -
Avenant n°1 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T05322003494)
Début : 25/10/2022 Fin : 30/09/2022
Accord d'entreprise HAUTBOIS -
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T05321002688)
Début : 29/09/2021 Fin : 28/09/2022
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