HEXCEL COMPOSITES
Informations juridiques
Société | HEXCEL COMPOSITES |
Siren | 410286702 |
Siret | |
Siège social | |
Adresse | 45 RUE DE LA PLAINE 01120 DAGNEUX |
Code APE | 1396Z |
IDCC | 18 Industries textiles |
Secteur | Fabrication d'autres textiles techniques et industriels |
Accords d'entreprise
Etablissement : 41028670200023
-
AVENANT A L’ACCORD DE SUBSTITUTION DE 1998 RELATIF A LA PRIME VACANCES DE LA SOCIETE HEXCEL COMPOSITES (T00123005826)
Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
avenant à l’accord relatif au temps de travail 2023 (T00123005555)
Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES D’APPLICATION DU REGIME D'ASTREINTE (T00123005439)
Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
Avenant à l'accord collectif relatif au comité social et économique de la société Hexcel Composites (T00122004213)
Début : 18/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
ACCORD SUR LA REPARTITION DES FRAIS DE SANTE (T00122004142)
Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
Accord d'entreprise sur les conditions et modalités de versement de la Gratification (T00119001904)
Début : 20/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
Accord Collectif relatif au Comité Sociale et Economique de la Société Hexcel Composites (T00119001894)
Début : 11/10/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
Avenant à l'Accord d'Entreprise portant sur les modalités de la prime de remplacement (T00119001813)
Début : 28/10/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
Accord d'entreprise recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique (T00119001664)
Début : 23/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
Accord d'entreprise sur le fractionnement des congés payés (T00119001222)
Début : 14/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
Accord d'entreprise portant sur les modalités de l'indemnité de transport (T00119000999)
Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
Accord d'entreprise relatif à l'utilisation des outils numériques professionnels et aux bonnes pratiques en matière de Droit à la Déconnexion (T00119001000)
Début : 30/11/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
Accord d'entreprise portant sur les modalités de la Prime de Remplacement (T00119001002)
Début : 30/11/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES NAO (A00118002989)
Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 (T00123060301)
Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
AVENANT A L’ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (T00123006066)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE HEXCEL COMPOSITES (T00123005785)
Début : 27/04/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (T00122005354)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (T00122004124)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T00118000676)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
Accord d'entreprise portant sur l'imposition de 6 jours ouvrables de congés payés (T00120002343)
Début : 27/04/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
Accord conclu dans le cadre des négociation annuelles obligatoires 2020 (T00119001981)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
Accord d'Entreprise sur la prorogation des mandats en cours des salariés élus au sein des instances représentatives du personnel (T00119001417)
Début : 28/05/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
Avenant n°2 à l'Accord d'Entreprise sur l'Aménagement et la Réduction du Temps de Travail (T00119001308)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES -
Accord conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires 2019 (T00119001001)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES
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