HEXCEL COMPOSITES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41028670200023

• CCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026 (T00125062486)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES

• AVENANT N°4 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE HEXCEL COMPOSITES VERSEMENTS BUDGETS DE FONCTIONNEMENT ET ŒUVRES SOCIALES (T00124061155)
  Début : 17/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES

• AVENANT A L’ACCORD DE SUBSTITUTION DE 1998 RELATIF A LA PRIME VACANCES DE LA SOCIETE HEXCEL COMPOSITES (T00123005826)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• avenant à l’accord relatif au temps de travail 2023 (T00123005555)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES D’APPLICATION DU REGIME D'ASTREINTE (T00123005439)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif relatif au comité social et économique de la société Hexcel Composites (T00122004213)
  Début : 18/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA REPARTITION DES FRAIS DE SANTE (T00122004142)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur les conditions et modalités de versement de la Gratification (T00119001904)
  Début : 20/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord Collectif relatif au Comité Sociale et Economique de la Société Hexcel Composites (T00119001894)
  Début : 11/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'Accord d'Entreprise portant sur les modalités de la prime de remplacement (T00119001813)
  Début : 28/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique (T00119001664)
  Début : 23/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur le fractionnement des congés payés (T00119001222)
  Début : 14/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur les modalités de l'indemnité de transport (T00119000999)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'utilisation des outils numériques professionnels et aux bonnes pratiques en matière de Droit à la Déconnexion (T00119001000)
  Début : 30/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES

• Accord d'entreprise portant sur les modalités de la Prime de Remplacement (T00119001002)
  Début : 30/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES NAO (A00118002989)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°3 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE HEXCEL COMPOSITES (T00125061597)
  Début : 02/09/2024 Fin : 31/12/2027
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• ACCORD COLLECTIF SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T00124061073)
  Début : 31/07/2024 Fin : 31/07/2027
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• Accord NAO 2025 (T00125061354)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 (T00123060301)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• AVENANT A L’ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (T00123006066)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE HEXCEL COMPOSITES (T00123005785)
  Début : 27/04/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (T00122005354)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (T00122004124)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T00118000676)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise portant sur l'imposition de 6 jours ouvrables de congés payés (T00120002343)
  Début : 27/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord conclu dans le cadre des négociation annuelles obligatoires 2020 (T00119001981)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'Entreprise sur la prorogation des mandats en cours des salariés élus au sein des instances représentatives du personnel (T00119001417)
  Début : 28/05/2019 Fin : 31/12/2019
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• Avenant n°2 à l'Accord d'Entreprise sur l'Aménagement et la Réduction du Temps de Travail (T00119001308)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires 2019 (T00119001001)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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