HUBBARD
Informations juridiques
Société | HUBBARD |
Siren | 305609398 |
Siret | |
Siège social | |
Adresse | MAUGUERAND 22800 LE FOEIL |
Code APE | 0147Z |
IDCC | 7009 Entreprises d'accouvage et de sélection de produits avicoles |
Secteur | Elevage de volailles |
Accords d'entreprise
Etablissement : 30560939800030
-
Accord RTT - Avenant 8 (T02223005282)
Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HUBBARD -
Accord RTT - Avenant 7 (T02222004341)
Début : 31/05/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HUBBARD -
PV d'accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires (T02221003052)
Début : 01/02/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HUBBARD -
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2020 (T02220002014)
Début : 01/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HUBBARD -
avenant N°6 à l'accord sur la réduction du temps de travail du 30 décembre 1999 (T02219001438)
Début : 25/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HUBBARD -
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019 HUBBARD (T02219000911)
Début : 01/02/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HUBBARD -
accord collectif sur les modalités de rémunération de la prime de garde (T02218000266)
Début : 01/05/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HUBBARD -
UN PROTOCOLE D'ACCORD concernant LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A02218003290)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HUBBARD -
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE ainsi qu'à l'exercice du droit syndical (T02223005709)
Début : 02/06/2023 Fin : 02/06/2027
Accord d'entreprise HUBBARD -
Accord QVT (T02221003238)
Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2024
Accord d'entreprise HUBBARD -
Accord relatif à la mise en place du CSE ainsi qu'à l'exercie du droit syndical (T02219001151)
Début : 28/05/2019 Fin : 28/05/2023
Accord d'entreprise HUBBARD -
avenant N°1 à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique ainsi qu'à l'exercice du droit syndical (T02219001435)
Début : 28/05/2019 Fin : 27/05/2023
Accord d'entreprise HUBBARD -
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T02222004033)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise HUBBARD -
Avenant rémunération variable (T02221003342)
Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2022
Accord d'entreprise HUBBARD -
Accord relatif au mode de calcul de la rémunération variable (T02219001437)
Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2022
Accord d'entreprise HUBBARD -
Accord relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (T02220002275)
Début : 11/05/2020 Fin : 01/07/2020
Accord d'entreprise HUBBARD
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