EDILIANS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44935422400320

• Avenant n°1 à l'accord cadre relatif au dialogue social et au fonctionnement du CSE au sein de la société Edilians (T06925070243)
  Début : 23/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EDILIANS

• ACCORD cadre relatif au dialogue social et au fonctionnement du CSE au sein de la société EDILIANS (T06925069924)
  Début : 23/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EDILIANS

• Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise EDILIANS SAS (T06925067976)
  Début : 10/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EDILIANS

• Avenant n°3 à l’accord d’entreprise relatif au régime de frais de santé pour mise en conformité à l’instruction ministérielle du 17 juin 2021 (T06925066931)
  Début : 17/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EDILIANS

• Avenant n°3 à l’accord d’entreprise relatif aux régimes de prévoyance pour mise en conformité à l’instruction ministérielle du 17 juin 2021 (T06925066933)
  Début : 17/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EDILIANS

• Accord relatif au droit à la déconnexion au sein de la société EDILIANS (T06922023760)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EDILIANS

• Accord relatif au télétravail au sein de la société EDILIANS (T06922023755)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EDILIANS

• Accord collectif d’établissement de m'établissement de Dardilly sur la prime de fin d’année (T06922021506)
  Début : 06/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EDILIANS

• Avenant de Révision 2 à l'accord relatif au dialogue social et au passage au CSE (T06920013559)
  Début : 26/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EDILIANS

• Accord relatif aux mesures d’urgences pour faire face à l’épidémie de covid-19 Société EDILIANS (T06920010422)
  Début : 18/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EDILIANS

• Avenant n°2 à l'accord collectif du 21 décembre 2017 relatif au régime de remboursement de frais de santé (T06919008236)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision de l'accord cadre relatif au dialogue social et au passage au CSE au sein de la société EDILIANS du 06/12/2018 (T06919004575)
  Début : 09/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord Cadre relatif au dialogue social et au passage au CSE au sein de la société EDILIANS (T06919004423)
  Début : 06/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences de la société IMERYS TC (T06918001680)
  Début : 12/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la prévention de l'exposition aux facteurs de risques professionnels au sein de la société EDILIANS (T06924064628)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2027
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, le handicap et la diversité de la société EDILIANS (T06923027071)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2027
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• Accord d'entreprise relatif au don de jours pour la société Edilians SAS (T06923061286)
  Début : 06/12/2023 Fin : 05/12/2026
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• Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité social et économique (CSE) des établissements d'Edilians SAS (T06924065853)
  Début : 04/12/2024 Fin : 16/11/2025
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• ACCORD relatif au vote électronique au sein de la société EDILIANS (T06921018382)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif au Télétravail (T06921018377)
  Début : 01/03/2022 Fin : 28/02/2023
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• ACCORD relatif à l'indemnisation de l'Activité Partielle 2022 (T06921018381)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• AVENANT n°1 de révision de l'accord relatif au télétravail au sein de la société EDILIANS du 23 novembre 2020 (T06921016876)
  Début : 01/09/2021 Fin : 28/02/2022
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• Accord relatif au télétravail (T06920013681)
  Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
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• ACCORD relatif à l'Indemnisation de l'Activité Partielle EDILIANS ***Exercice 2021*** (T06921015621)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à l'indemnisation de l'activité partielle exercice 2020 (T06920010828)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD RELATIF A L INDEMNISATION DE L ACTIVITE ¨PARTIELLE (T06919004422)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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