KEOLIS ARMOR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32184022500015

• ACCORD SUR LES INDEMNITES REPAS UNIQUE (T03525065269)
  Début : 23/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS ARMOR

• Négociations annuelles obligatoires 2025 (T03525065270)
  Début : 20/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS ARMOR

• Négociations annuelles obligatoires 2024 (T03524061673)
  Début : 08/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS ARMOR

• AVENANT N°3 À L’ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL MODALITES DE MISE EN PLACE D’UN PLAN DE MOBILITE DURABLE DU 19 JUIN 2020 (T03524061676)
  Début : 27/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS ARMOR

• Avenant n°1 à l’accord d’entreprise de la société KEOLIS ARMOR relatif à la mise en place d’un système de vote électronique pour les élections des représentants du personnel des salariés au Conseil d’administration de la société SNCF SA du 12 octobre 2023 (T03523060663)
  Début : 13/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS ARMOR

• Accord d’entreprise de la société KEOLIS ARMOR relatif à la mise en place d’un système de vote électronique pour les élections des représentants du personnel des salariés au Conseil d’administration de la société SNCF SA (T03523060407)
  Début : 08/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS ARMOR

• Avenant n°1 à l’accord « Négociations annuelles obligatoires 2023» du 9 février 2023 (T03523013262)
  Début : 16/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Négociations annuelles obligatoires 2023 (T03523013053)
  Début : 09/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un protocole mettant fin au préavis de grève du 18/10/2022 et aux intentions de préavis du 20/10/2022 (T03522012095)
  Début : 03/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord de collective relatif au temps de travail des personnels non-cadres affectés à la maintenance (T03522011779)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022 (T03522010769)
  Début : 20/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°2 À L’ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL MODALITES DE MISE EN PLACE D’UN PLAN DE MOBILITE DURABLE DU 19 JUIN 2020 (T03522010771)
  Début : 20/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le compte épargne temps (T03521009709)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un Protocole Mettant Fin à l’Alarme Sociale déposée le 19 mai 2021 par les Syndicats C.F.D.T- C.G.T- F.O (T03521008148)
  Début : 29/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 À L’ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL MODALITES DE MISE EN PLACE D’UN PLAN DE MOBILITE DURABLE DU 19 JUIN 2020 (T03521008034)
  Début : 05/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d’entreprise de la société KEOLIS ARMOR relatif à la mise en place d’un système de vote électronique pour les élections des représentants du personnel des salariés au Conseil d’administration de la société SNCF SA (T03520005005)
  Début : 11/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• Le Protocole mettant fin au préavis de grève déposé le 22 octobre 2019 (T03519004103)
  Début : 04/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord préélectoral Elections 2019 (T03519003792)
  Début : 04/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif sur les modalités relatives à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (T03519003583)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un système de vote électronique pour l'organisation des élections professionnelles (T03519003584)
  Début : 01/08/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle (T03519002605)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord mettant fin au préavis de grève déposé le 25 février 2019 par les syndicats CFDT-CGT-FO (T03519002544)
  Début : 13/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord Lors de la Négociations annuelles obligatoires 2018 (T03518000744)
  Début : 14/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE (A03518007270)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME ET HOMME ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T03525066237)
  Début : 22/11/2025 Fin : 21/11/2026
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• Un Avenant N°3 à l’Accord d’Entreprise relatif aux Modalités de Versement de l’Indemnité Complémentaire d’Attractivité au Sein de Keolis Armor (T03525066232)
  Début : 01/09/2025 Fin : 05/07/2026
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• Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif aux modalités de versement de l’indemnité complémentaire d’attractivité (ICA) au sein de Keolis Armor (T03523060239)
  Début : 01/01/2023 Fin : 05/07/2025
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• Accord d’entreprise relatif aux modalités de versement de l’indemnité complémentaire d’attractivité (ICA) au sein de Keolis Armor (T03523013119)
  Début : 21/02/2023 Fin : 05/07/2025
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• ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME FEMME ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T03524061674)
  Début : 08/04/2024 Fin : 07/04/2025
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• Accord sur l'égalité professionnelle hommes femmes et qualité de vie au travail (T03523013070)
  Début : 21/02/2023 Fin : 20/02/2024
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• Accord sur légalité professionnelle homme femme et qualité de vie au travail (T03523013071)
  Début : 21/02/2023 Fin : 20/02/2024
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• Accord sur l'égalité professionnelle hommes femmes et qualité de vie au travail (T03522010770)
  Début : 20/05/2022 Fin : 19/05/2023
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• Accord sur l'égalité professionnelle homme femme et qualité de vie au travail (T03521008035)
  Début : 05/05/2021 Fin : 04/05/2022
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• Accord d’entreprise relatif au versement d’une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d’Achat (PEPA) (T03521009152)
  Début : 01/09/2021 Fin : 30/09/2021
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• Accord relatif au contrat de génération (A03518007161)
  Début : 10/11/2017 Fin : 10/11/2020
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• Un Accord sur les Modalités de Versement du Complément Employeur à l’Allocation d’Activité Partielle au sein de Keolis Armor (T03520005350)
  Début : 18/03/2020 Fin : 30/06/2020
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