KEOLIS RENNES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34003552600029

• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T03525064743)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS RENNES

• UAvenant n°10 à l'Accord sur le Métier de Contrôleur de Titres de Transport (CTT) (T03524062541)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatifs aux Négociations Annuelles Obligatoires (T03524061549)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un système de vote électronique pour l'organisation des élections professionnelles des représentants des salariés au conseil d'administration de la SA SNCF (T03523060657)
  Début : 23/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant modifications aux agences et au CRC (T03523060658)
  Début : 24/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les moyens des organisations syndicaux (T03523013906)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2023 sur les volets salariaux, sociaux et organisationnels (T03523013693)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant a l'Accord sur la Classification des Emplois du Métro (T03523013504)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Classification des emplois du métro (T03523013505)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• PV DE DESACCORD AVENANT N°8 A L'ACCORD SUR LE METIER DE CONTROLEURS DE TITRES DE TRANSPORT (T03522012575)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord de fin de conflit suite à l'alarme sociale et au préavis de grève déposé par la CGT, la SNTU-CFDT et l'UNSA le 26 mars 2021 (T03522010643)
  Début : 11/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2022 sur les volets salariaux, sociaux et organisationnels (T03522010555)
  Début : 08/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n1 à l'accord de télétravail (T03521008910)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant interprétation du protocole d'accord préélectoral 2015 (T03521008912)
  Début : 03/08/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant N°1 a l'Accord Travailleurs de Nuit (T03521007618)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°10 à l'accord sur la classification des emplois du métro (T03521007613)
  Début : 26/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord sur les Déclarations d'Intention de Grève (T03521007616)
  Début : 17/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant 1 a l'Accord sur l'Organisation du Travail à la Conduite des Seniors (T03520006972)
  Début : 30/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant 6 à l'Accord sur le Métier de Contrôleur de Titres de Transport (T03520006973)
  Début : 30/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à l'aménagement des fins de carrières chez Keolis Rennes (T03520004891)
  Début : 04/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à l'aménagement sur l'année du temps de travail et aux sujétions (T03519004328)
  Début : 09/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif au télétravail (T03519004343)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Protocole d'Accord Préélectoral pour l’Election des Membres du Conseil de Discipline (T03519002764)
  Début : 26/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord NAO 2019 sur les volets salariaux, sociaux et organisationnels (T03519002761)
  Début : 14/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (T03519002428)
  Début : 20/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord NAO 2018 sur les volets salariaux, sociaux et organisationnels (T03518000090)
  Début : 04/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• protocole d'accord électorale pour les membres du CSE (T03523013618)
  Début : 29/03/2023 Fin : 28/03/2027
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• Un Protocole d'Accord Préalable pour les Membres du Conseil de Discipline (T03523013620)
  Début : 24/03/2023 Fin : 24/03/2027
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• Un Avenant N°9 à l'Accord sur le Métier de Contrôleur de Titres de Transport (CTT) (T03523013263)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Accord relatif à la prime de partage de la valeur (T03524061013)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Avenant n°7 à l'accord sur le métier de Contrôleur de Titres de Transport (T03521007595)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE (T03521009497)
  Début : 24/11/2021 Fin : 15/12/2021
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• PROTOCOLE PREELECTORAL SPECIFIQUE (T03521009498)
  Début : 24/11/2021 Fin : 15/12/2021
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• Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T03520005782)
  Début : 29/06/2020 Fin : 31/12/2020
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• Un avenant n°5 à l'accord sur le métier de contrôleur de titres de transport (CTT) (T03519002966)
  Début : 26/04/2019 Fin : 31/12/2019
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• Un Accord cooncernant une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (PEPA) (T03519002760)
  Début : 14/03/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRE DU C.E, CHSCT, D.P, et CONSEIL DE DISCIPLINE (A03518007964)
  Début : 16/03/2018 Fin : 31/05/2019
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