L ABEILLE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 06220022500019

• Accord relatif à l'organisation du travail à distance (T04925063607)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours (T04925063608)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la modification de la période de référence pour l'acquisition et la prise des congés payés (T04925063327)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise du 27/01/1999 (T04924062090)
  Début : 23/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle obligatoire (T04920004037)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours (T04920003751)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 de refonte de l'accord d'enetreprise relatif à la prévoyance des salariés non cadres en date du 7 janvier 2005 (T04919002723)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle obligatoire (T04919001880)
  Début : 01/01/2109 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la pénibilité au travail (T04925063708)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2028
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• Accord vote électronique (T04925064078)
  Début : 24/07/2026 Fin : 31/12/2026
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• Mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles du CSE (T04925064060)
  Début : 01/08/2025 Fin : 31/12/2026
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• Négociation annuelle obligatoire (T04925062684)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T04925062617)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Protocole d'accord pré-électoral (T04921006513)
  Début : 17/09/2021 Fin : 17/09/2025
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• Accord relatif au périmètre des élections du CSE (T04921006328)
  Début : 08/07/2021 Fin : 08/07/2025
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• Accord relatif à la mise en place du travail à distance (T04924061345)
  Début : 01/06/2024 Fin : 31/05/2025
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• Projet d'accord d'adaptation relatif aux négociations obligatoires (T04922008122)
  Début : 01/06/2022 Fin : 31/05/2025
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• Procès verbal d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2024 (T04924060686)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T04922008123)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise sur la pénibilité au travail (T04921006330)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2024
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• Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T04923009447)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Négociation annuelle obligatoire (T04922007124)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T04921005978)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Négociation Annuelle Obligatoire (T04921005463)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T04920003685)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T04919001878)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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